G 93 Travaux. \ Enquêtes publiques. \ Plan accompagnant une concession à bien plaire concernant un empiètement sur le domaine public, plan d'enquête concernant les égouts., 1933 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:G 93
Titre:Travaux.
Enquêtes publiques.
Plan accompagnant une concession à bien plaire concernant un empiètement sur le domaine public, plan d'enquête concernant les égouts.
Dates:1933 - 1933
Période de création:1933
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONCESSION (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  DELIMITATION (Matières\D)
  EAU USEE (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  EGOUT (Matières\E)
  ENQUETE PUBLIQUE (Matières\E)
  ICONOGRAPHIE (Matières\I)
  LIMITE (Matières\L)
  MISE A L'ENQUETE (Matières\M)
  PLAN A L'ENQUETE (Matières\P)
  PLAN (Matières\P)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Croy (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=42060
 

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