Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 916 (0,19s) 12345678910...>>
		Abonnements aux égouts.	1916 - 1945	Indéterminé en dessous du fonds	EN 01
		Accord pour la fontaine du village, et la conduite de l'égout.	1724	Indéterminé en dessous du fonds	E 85/6
		Actes anciens. Accord arbitral entre la commune de Neyruz et le lieutenant Tacheron. Au sujet d'un égout.	1751	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Cession par la commune de Vinzel à M le conseiller Jenner de l'égout de la fontaine du village.	1737	Indéterminé en dessous du fonds	P.17
		Actes anciens; droits communaux; conventions; titres; pièces administratives; actes notariés. Servitudes; passages d'égouts.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Concession d'égouts de la commune d'Oron-la-Ville à Cavin Alfred et Arnold.	1939	Indéterminé en dessous du fonds	F 136
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Concession d'égouts de la commune d'Oron-la-Ville à Etienne Clerc.	1939	Indéterminé en dessous du fonds	F 135
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Constitution de servitude d'égouts entre la commune et Angel Bonatti, W Gilliéron, Julien Gallay, Charles Pasche et Jean Samuel Pasche.	1906	Indéterminé en dessous du fonds	F 86
		Actes de propriété, bâtiments et domaines. Constitution d'égouts entre la commune et divers.	1911	Indéterminé en dessous du fonds	F 97
		Actes notariés. Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'égouts en faveur de la commune.	1923	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.172 bis