P 62 Actes anciens. \ Accord et prononciation amiables passés en faveur de la communauté de Chessel contre celle de Noville et Crebbelley touchant la clôture de la fin de l'Espinaz par ceux de Chessel sur le territoire de Crebbeley. \ Malgré l'opposition de Noville et Crebbelley, cette fin est m

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chessel (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chessel Fonds d'archives de la commune de Chessel, 1310-1960 (Fonds)
      - $P 61 Actes anciems. \ François Pechet, mestraulx de Chessel, Nicolas Sernelz, Pierre Goglion, vendent sous grâce de réachat perpétuel à Pierre de Pallens, de la paroisse de Montreux, environ une demi-seyteur de pré sis rière Chessel au lieu-dit En Taillet, jouxte le pré de Pierre Sernelz, de Mich$ P 61 Actes anciems. \ François Pechet, mestraulx de Chessel, Nicolas Sernelz, Pierre Goglion, vendent sous grâce de réachat perpétuel à Pierre de Pallens, de la paroisse de Montreux, environ une demi-seyteur de pré sis rière Chessel au lieu-dit En Taillet, jouxte le pré de Pierre Sernelz, de Mich
      - $P 62 Actes anciens. \ Accord et prononciation amiables passés en faveur de la communauté de Chessel contre celle de Noville et Crebbelley touchant la clôture de la fin de l'Espinaz par ceux de Chessel sur le territoire de Crebbeley. \ Malgré l'opposition de Noville et Crebbelley, cette fin est m$ P 62 Actes anciens. \ Accord et prononciation amiables passés en faveur de la communauté de Chessel contre celle de Noville et Crebbelley touchant la clôture de la fin de l'Espinaz par ceux de Chessel sur le territoire de Crebbeley. \ Malgré l'opposition de Noville et Crebbelley, cette fin est m
      - $P 63 Actes anciens. \ Convention pour la communauté de Chessel faite avec Berthod Borjat pour que la délaisse commune de Montellie soit dorénavant ôtée de son lieu accoutumé et soit transportée auprès des planchettes appartenant à Pierre Gugnet, au cas où il surviendrait des dommages à la fin de$ P 63 Actes anciens. \ Convention pour la communauté de Chessel faite avec Berthod Borjat pour que la délaisse commune de Montellie soit dorénavant ôtée de son lieu accoutumé et soit transportée auprès des planchettes appartenant à Pierre Gugnet, au cas où il surviendrait des dommages à la fin de

Zone d'identification
Cote:	P 62
Titre:	Actes anciens. Accord et prononciation amiables passés en faveur de la communauté de Chessel contre celle de Noville et Crebbelley touchant la clôture de la fin de l'Espinaz par ceux de Chessel sur le territoire de Crebbeley. Malgré l'opposition de Noville et Crebbelley, cette fin est maintenue close à la demande de ceux de Chessel. Sont présents pour Noville: Pierre Chausson, Mauris Verdet, syndic de Noville, François Jayod, syndic de Crebbelley, accompagné de Rod Chastellain, chastellain dudit lieu, Pierre Trollins et Jaques Mantermet. Pour ceux de Chessel sont pésents Pierre Millaz, syndic, Nicod Peschet, mestraulx dudit lieu, et Pettermand Peschet, son frère. Passé à Chessel chez Nicod Mestraulx, hôte en présence de Pierre Sernelz, témoins. Signé Jehan Veillard, notaire avec paraphe.
Dates:	1571 - 1571
Période de création:	1571
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds