P 27 Actes anciens. \ Chessel, dans l'église du lieu . Assemblée des hommes de la communauté du village de Chessel pour la majeure partie pour constituer des syndics et des procurateurs pour les affaires de la communauté, réunis au son de la cloche comme de coutume, à savoir Coletus Jaqueti, Udri

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chessel (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chessel Fonds d'archives de la commune de Chessel, 1310-1960 (Fonds)
      - $P 26 Actes anciens. \ Vouvry, dans la maison d'habitation du notaire soussigné . Echange passé entre dom (dognus) Amedeus Ogueys, de Vouvry, curé de Chessel, et Johannes Veray, dudit lieu, de Chessel, charpentier; le curé remet au charpentier une oche de pré sise au territoire de Chessel, jouxtan$ P 26 Actes anciens. \ Vouvry, dans la maison d'habitation du notaire soussigné . Echange passé entre dom (dognus) Amedeus Ogueys, de Vouvry, curé de Chessel, et Johannes Veray, dudit lieu, de Chessel, charpentier; le curé remet au charpentier une oche de pré sise au territoire de Chessel, jouxtan
      - $P 27 Actes anciens. \ Chessel, dans l'église du lieu . Assemblée des hommes de la communauté du village de Chessel pour la majeure partie pour constituer des syndics et des procurateurs pour les affaires de la communauté, réunis au son de la cloche comme de coutume, à savoir Coletus Jaqueti, Udri$ P 27 Actes anciens. \ Chessel, dans l'église du lieu . Assemblée des hommes de la communauté du village de Chessel pour la majeure partie pour constituer des syndics et des procurateurs pour les affaires de la communauté, réunis au son de la cloche comme de coutume, à savoir Coletus Jaqueti, Udri
      - $P 28 Actes anciens. \ Chessel, devant la maison de Jaquetus Guinchuz . Johannes Chamonyn, de Vétroz (Vertruz) au diocèse de Sion, habitant de Chessel en Chablais, reconnaît tenir en emphythéose de dom Amedeus Oguey, de Vouvry, curé de Chessel, au nom de son église, une pièce de pré sise à Chessel$ P 28 Actes anciens. \ Chessel, devant la maison de Jaquetus Guinchuz . Johannes Chamonyn, de Vétroz (Vertruz) au diocèse de Sion, habitant de Chessel en Chablais, reconnaît tenir en emphythéose de dom Amedeus Oguey, de Vouvry, curé de Chessel, au nom de son église, une pièce de pré sise à Chessel

Zone d'identification
Cote:	P 27
Titre:	Actes anciens. Chessel, dans l'église du lieu . Assemblée des hommes de la communauté du village de Chessel pour la majeure partie pour constituer des syndics et des procurateurs pour les affaires de la communauté, réunis au son de la cloche comme de coutume, à savoir Coletus Jaqueti, Udriodus Crevel, Henricus Guijoz, Johannetus Michié, Johannodus Chapuis, Mermetus Rucat, Coletus Albian et Mermodus de Campis (Deschamps); considérant l'intérêt de la dite communauté d'avoir des syndics et procurateurs pour traiter décemment de ses affaires et estimant Udriodus Crevel et Mermodus de Campis suffisamment aptes à s'en occuper, ils les constituent à l'unanimité syndics et procurateurs, administrateurs et délégués (nuntios) spéciaux et généraux pour les affaires et causes de leur communauté, tant pour elle que contre elle, ecclésiastiques et séculières, par devant n'importe quel juge ou arbitre, pour s'en occuper le mieux possible; lesdits hommes de la communauté de Chessel ont également constitué procurateurs et délégués spéciaux dans toutes leurs causes Jaquetus Borgesii (Bourgeois), juriste (jurisperitum), et Franciscus Boverii (Bouvier), de Villeneuve de Chillon, le seigneur Percevallus de Furno (Dufour), juriste, Johannes de Furno, frères, et Petrus de Sepsalis, clerc, habitants de Saint-Maurice d'Agaune, absents, en leur donnant plein pouvoir d'agir au nom de leur communauté pour toutes leurs affaires en justice; ils promettent, sous l'expresse obligation des biens de leur communauté, de ratifier les engagements pris par les prédits procurateurs, syndics et substituts et de payer les frais si nécessaire. Témoins: Benedictus Clerici, de la paroisse de Chenevoz (Haute-Savoie), Johannes Richoz, de la paroisse de Vacheresse au diocèse de Genève (Haute-Savoie), et Johannes Farconeti, du village de Cort sur Corbeyrier (villa de Coort supra Curberiey) dans la paroisse d'Aigle. Notaire: Claudius Borgesii, de Villeneuve de Chillon, notaire juré du comte de Savoie, avec signet.
Dates:	1411 - 1411
Période de création:	1411
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds