A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité (nouveau Régime). \ Délibérations de l'honorable commune de Cheseaux-Noréaz; contient aussi la liste des communiers en 1755, les titres et créances de la bourse communale, les comptes et finalement les procès-verbaux du Conseil., 1755-1799 (In

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 1
Titre:Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité (nouveau Régime).
Délibérations de l'honorable commune de Cheseaux-Noréaz; contient aussi la liste des communiers en 1755, les titres et créances de la bourse communale, les comptes et finalement les procès-verbaux du Conseil.
Dates:1755 - 1799
Période de création:1755 - 1799
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BOURGEOIS (Matières\B)
  BOURSE COMMUNALE (Matières\B)
  CAISSE COMMUNALE (Matières\C)
  COMMUNIER (Matières\C)
  COMPTABILITE (Matières\C)
  COMPTE COMMUNAL (Matières\C)
  COMPTE RENDU (Matières\C)
  COMPTE (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  CREANCE (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  DETTE (Matières\D)
  EMPRUNT (Matières\E)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  LISTE (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PRET (Matières\P)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  ROLE (Matières\R)
  Cheseaux-Noréaz (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=30059
 

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