Liste des résultats
Seuls les premiers 1500 résultats sont affichés.
Veuillez limiter votre recherche.
Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
1500 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
Résultats 1 à 10 de 1500
(0,18s)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
>>
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Chesières estime nécessaire que la Maison de Ville ait une grange pour dépendance et un passage pour y aller; emplacement et arcades.
1780
Indéterminé en dessous du fonds
A 13
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance.
1798
Indéterminé en dessous du fonds
A 26
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Contestations entre Municipalité et particuliers, devront être portées devant le sous-préfet.
1800
Indéterminé en dessous du fonds
A 30
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Imprimé "Sûreté et tranquillité des personnes et des propriétés; toutes les Communes sont averties d'y veiller.
1798
Indéterminé en dessous du fonds
A 17
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Inventaire de plus de 45 meubles et effets en dépôt à la Maison de Commune d'Ollon et à son usage : dressoirs, tables en noyer, crémails, marmites, chaises, bancs, bois de lit e
1804
Indéterminé en dessous du fonds
A 33
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Inventaire des 129 ou 133 créances de la Commune à cette date, pour une somme de 68101 francs de dix batz, avec onze registre, six plans et sept cottets.
1803
Indéterminé en dessous du fonds
A 32
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Lettre du sous préfet d'Aigle signalant que chaque Municipalité doit avoir un registre indiquant la date de la réception et de la publication de chaque loi et arrêté; chaque ven
1799
Indéterminé en dessous du fonds
A 29
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Proclamation et décret des Conseils législatifs au peuple de l'Helvétie, au nom de la République une et indivisible; Le Directoire suisse est dissous dès le 7 janvier; la consti
1800
Indéterminé en dessous du fonds
A 31
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. Quatre articles de la Chambre administrative de Vaud, relatifs à l'emprunt auquel Vaud fut forcé par réquisition du général Ménard.
1798
Indéterminé en dessous du fonds
A 25
Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal; anciens Dizains. Acte de vente en faveur des quatre Dizains d'Ollon, vente par Ph Roud de plan d'Essert d'un pré de 96 perches au lieu-dit "En Mers" .
1872
Indéterminé en dessous du fonds
A 112
Critères de recherche
Descripteur(s)
DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Recherche dans les résultats
Afficher au format PDF
Ajouter sélection au portfolio
Aide
Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: