P 1 Actes anciens. \ Arrêt entre les communiers de Chamblon et le seigneur dudit lieu concernant le payement d'une fontaine, soit bornel que le dit seigneur a fait creuser et tenir dans le village de Chamblon à ses frais ; se sont constitués noble Jehan-François Vejes, beau-fils du seigneur dudit

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P 1
Titre:Actes anciens.
Arrêt entre les communiers de Chamblon et le seigneur dudit lieu concernant le payement d'une fontaine, soit bornel que le dit seigneur a fait creuser et tenir dans le village de Chamblon à ses frais ; se sont constitués noble Jehan-François Vejes, beau-fils du seigneur dudit lieu, d'une part, et pour la commune de Chamblon Jaques Michoud, en qualité de syndic et gouverneur, David Cornuz, lieutenant, Christophe et Jehan-François Teste (Testaz), Mayroz Lambert et Siméon, Locquer, justicier, Pierre Michoud, officier, qui conviennent de l'accord suivant : pour dédommager ledit seigneur, tous ceux qui font charrue à Chamblon porteront dans la cour du château un char de roux (paille des marais) raisonnable à leurs dépens, et ceux qui n'ont point de bête d'attelage devront faire une journée de faux et de râteau, pour autant que les déplacements n'excèdent pas deux heures, ainsi les communiers pourront jouir de la moitié de l'eau de la dite fontaine, mais si elle diminue par temps de sécheresse, ils devront la laisser entièrement au château , passé à Chamblon en présence d'Antoine Mange, de Treycovagnes, et Guillaume Grandchamp, de Buttes au Val de Travers, témoins, signé : E Pilliard, notaire avec paraphe.
Dates:1672 - 1672
Période de création:1672
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:24 octobre.
 

Descripteurs

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