Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 209 (0,06s) 12345678910...>>
		Acquis.	1802	Indéterminé en dessous du fonds	E 7
		Acte de revers.	1761	Indéterminé en dessous du fonds	E 4
		Actes anciens. 1767, décembre 15. - Acquis par la commune de Chamblon contre Jean-Jaques Locker, bourrelier, de Chamblon, pour un quarteron de chenevière sis au village de Chamblon, lieu-dit Au Champ de Long pour la somme de 32 écus petits, signé : [Pierre] Cuendoz, notaire, avec paraphe, et bar	1767	Indéterminé en dessous du fonds	P 7
		Actes anciens. Acquis par la commune de Chamblon d'une maison sise à Chamblon, avec la grange, étable, aisance et jardin, et une pièce de clos contiguë jouxtant la maison de Louis Michoud, au bord de la charrière publique, ainsi qu'un bois au lieu-dit Au Fuët de Chamblon de deux tiers depose, ains	1789	Indéterminé en dessous du fonds	P 8
		Actes anciens. Acquis par la commune de Chamblon, contre Henri Cornuz, juré, et Louis Michoud, à savoir une place d'aisances proche et devant la maison de commune au village de Chamblon : sont présents : Henri Cornut, juré, Louis Michoud, de Chamblon, Pierre-Elie Michoud, son père, Noé Cornuz, gou	1759	Indéterminé en dessous du fonds	P 5
		Actes anciens. Arrêt entre les communiers de Chamblon et le seigneur dudit lieu concernant le payement d'une fontaine, soit bornel que le dit seigneur a fait creuser et tenir dans le village de Chamblon à ses frais ; se sont constitués noble Jehan-François Vejes, beau-fils du seigneur dudit lieu,	1672	Indéterminé en dessous du fonds	P 1
		Actes anciens. Concession accordée par Antoine-Constantin de Maillardoz, bailli de Grandson, au nom de noble de Diesbach, seigneur de Chamblon, touchant l'autorisation d'installer une fontaine au lieu-dit Au Grand-Champ, autrement dit A la Léchère ; sont présents pour la commune de Chamblon : Henr	1743	Indéterminé en dessous du fonds	P 4
		Actes anciens. Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communautés le	1767	Indéterminé en dessous du fonds	P 6
		Actes anciens. Litige opposant Chamblon à Treycovagnes concernant l'utilisation des marais Au Pré Pignet ; sont présents : Joseph Verjuz, gouverneur de Chamblon, assisté de Christophe Teste, David Cornuz, Pierre Cornuz, Christophe Cornuz, Abraham Cornuz, tous communiers dudit lieu, Jean-Pierre Con	1696	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Actes anciens. Prononciation devant la chambre des appellations romandes entre Chamblon et Treycovagnes d'une part, contre la commune d'Yverdon, d'autre part, à propos de l'utilisation des petits et des grands marais ; les communes de Chamblon et Treycovagnes sont représentées par Jacob Wyss, bour	1682	Indéterminé en dessous du fonds	P 2