U Affaires judiciaires. \ Litige concernant les émoluments accordés au gouverneur et secrétaire des diverses communautés, soit 22 florins 6 sols de salaire et 10 florins 9 sols pour les frais., 1796 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Buchillon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Buchillon Fonds d'archives de la commune de Buchillon, 1408-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Extrait de la ville d'Aubonne le 28 novembre 1795, disant que le sieur Albert Gindroz de Buchillon recommençait depuis quelques temps ses extravagances et devenait extrêmement incommode aux personnes chez lesquelles il se permet d'aller de nuit comme de jour, il a été dé$ U Affaires judiciaires. \ Extrait de la ville d'Aubonne le 28 novembre 1795, disant que le sieur Albert Gindroz de Buchillon recommençait depuis quelques temps ses extravagances et devenait extrêmement incommode aux personnes chez lesquelles il se permet d'aller de nuit comme de jour, il a été dé
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige concernant les émoluments accordés au gouverneur et secrétaire des diverses communautés, soit 22 florins 6 sols de salaire et 10 florins 9 sols pour les frais., 1796 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige concernant les émoluments accordés au gouverneur et secrétaire des diverses communautés, soit 22 florins 6 sols de salaire et 10 florins 9 sols pour les frais., 1796 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Le 19 mars 1796, le président et le Conseil de la ville d'Aubonne relatent comment le sieur Isaac Gindroz s'est comporté en cette ville, manifestant certains actes de démence qui se sont tellement accrus des quelques années que le Conseil a été contraint de le renvoyer à$ U Affaires judiciaires. \ Le 19 mars 1796, le président et le Conseil de la ville d'Aubonne relatent comment le sieur Isaac Gindroz s'est comporté en cette ville, manifestant certains actes de démence qui se sont tellement accrus des quelques années que le Conseil a été contraint de le renvoyer à

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Litige concernant les émoluments accordés au gouverneur et secrétaire des diverses communautés, soit 22 florins 6 sols de salaire et 10 florins 9 sols pour les frais.
Dates:	1796 - 1796
Période de création:	1796
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds