Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Abus commis par des meuniers dans leur métier, leur salaire et le prix de la mouture etc.	1817	Indéterminé en dessous du fonds	Q 123
		Académie, collèges, écoles; Arrêté de la Commission exécutive qui autorise à payer les pensions des régents.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/25
		Académie, collèges, écoles; Etat de la pension du régent de Renens.	1767	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 10/5
		Accord par lequel ceux d'Oppens sont exemptés de sonner la cloche d'Orzens dans les mauvais temps et la tempête, moyennant dix livres lausannoises; signé Jaques Bise, de Tretorens. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, liront et leur teneur entendront, soit notoire que querelles, débats,	1481	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Acquis et ventes. Concernant le salaire des Sigillations.	1608	Indéterminé en dessous du fonds	F 65
		Actes anciens (parchemins). Acquis. En faveur de la Commune de Cugy, contre Claude Vaney et Jeane-Etiena Vaney, de leurs portions de bois au "bois de la Cabolaz", pour le prix de 10 écus petits de capital outre les vins honoraires.	1742	Indéterminé en dessous du fonds	W 38
		Actes anciens (parchemins). Vente. Faite par Jeanne Noverra à la Commune de Cugy-près-Montheron d'environ 2 seytorées et demi de pré, pour le prix capital de 1800 florins et 100 florins de vin honoraires.	1711	Indéterminé en dessous du fonds	W 28
		Actes anciens. Acquis d'un morcel de terre en planche. Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Balthazard Guex et Sbastian Jacoud, contre Claudi Curchod, de Sugnens, d'un morcel de terre en planche rière Sugnens, lieu-dit Es Tyres, que le vendeur a retiré par d	1691	Indéterminé en dessous du fonds	D 27
		Actes anciens. Acquis d'un morcel de terre. Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Jean-Pierre Meyje et Daniel Vothey, contre Claudi Curchod et sa femme Jeanne Vothey, assistée de Balthazard Guex et Abraham Brochon, ses proches parents, et de Jacob Jaton, son	1690	Indéterminé en dessous du fonds	D 22
		Actes anciens. Acquis d'une pièce de terre réduite en planche. Acquis en faveur des frères Jean-Pierre et Claude Meige, bourgeois de Sugnens, contre spectable Jean-François Curchod, citoyen et proposant en l'Académie de Lausanne, d'une pièce de terre réduite en planche sise rière Sugnens, lieu-d	1690	Indéterminé en dessous du fonds	D 19