H 11 Lois et règlements. \ Ordonnance souveraine concernant les incorporés., 1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
H 10 Lois et règlements. \ Ordonnance du conseil de santé concernant les chevaux morveux et ceux qui ont la gourme., 1776-1782 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 11 Lois et règlements. \ Ordonnance souveraine concernant les incorporés., 1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
H 12 Règlement sur la police du feu., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
H 11
Titre:
Lois et règlements.
Ordonnance souveraine concernant les incorporés.
Dates:
1780 - 1780
Période de création:
1780
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
28 février 1780.
Descripteurs
Entrées:
LOI (Matières\L)
MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
ORDONNANCE (Matières\O)
REGLEMENT (Matières\R)
SOUVERAIN (Matières\S)
LEGISLATION (Matières\L)
Vuiteboeuf (Lieux\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=197092
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