E 89 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les Sieurs Guillaume-Joseph Bois et Augustin-Philibert Blanchette de la commune de Valgrisanche (Aoste) pour le ramonage des cheminées rière Vuiteboeuf; ce travail aura lieu 2 fois par année,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 89
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les Sieurs Guillaume-Joseph Bois et Augustin-Philibert Blanchette de la commune de Valgrisanche (Aoste) pour le ramonage des cheminées rière Vuiteboeuf; ce travail aura lieu 2 fois par année, en avril et en octobre à raison de 70 batz la soupe et la couche en sus; durée : 3 ans; au dos : confirmation pour 3 ans dudit acte avec les mêmes Bois et Blanchette à raison d'un louis, soit 16 francs et 8 batz par an; 14 décembre 1803.
Dates:1800 - 1800
Période de création:1800
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22 octobre 1800.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CHEMINEE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  POLICE DU FEU (Matières\P)
  RAMONAGE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196564
 

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