E 90 Conventions, titres et droits communaux. \ Déclaration du testament de Jaques-François Martinet de Vuiteboeuf par David Lugrin et Daniel Margot du même lieu; le testament lègue 10 francs aux Pauvres de Vuiteboeuf et dispose de ses biens en faveur de l'enfant dont sa femme est enceinte, de ce

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 89 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les Sieurs Guillaume-Joseph Bois et Augustin-Philibert Blanchette de la commune de Valgrisanche (Aoste) pour le ramonage des cheminées rière Vuiteboeuf; ce travail aura lieu 2 fois par année,$ E 89 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part et les Sieurs Guillaume-Joseph Bois et Augustin-Philibert Blanchette de la commune de Valgrisanche (Aoste) pour le ramonage des cheminées rière Vuiteboeuf; ce travail aura lieu 2 fois par année,
      - $E 90 Conventions, titres et droits communaux. \ Déclaration du testament de Jaques-François Martinet de Vuiteboeuf par David Lugrin et Daniel Margot du même lieu; le testament lègue 10 francs aux Pauvres de Vuiteboeuf et dispose de ses biens en faveur de l'enfant dont sa femme est enceinte, de ce$ E 90 Conventions, titres et droits communaux. \ Déclaration du testament de Jaques-François Martinet de Vuiteboeuf par David Lugrin et Daniel Margot du même lieu; le testament lègue 10 francs aux Pauvres de Vuiteboeuf et dispose de ses biens en faveur de l'enfant dont sa femme est enceinte, de ce
      - $E 91 Conventions, titres et droits communaux. \ Acte d'affranchissement des redevances féodales par l'Etat de Vaud en faveur de la commune de Vuiteboeuf et Peney; prix : 9273 francs 6 batz et 9 rappes payés aux moyen d'une obligation de pareille somme envers l'Etat., 1804 (Indéterminé en dessous$ E 91 Conventions, titres et droits communaux. \ Acte d'affranchissement des redevances féodales par l'Etat de Vaud en faveur de la commune de Vuiteboeuf et Peney; prix : 9273 francs 6 batz et 9 rappes payés aux moyen d'une obligation de pareille somme envers l'Etat., 1804 (Indéterminé en dessous

Zone d'identification
Cote:	E 90
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Déclaration du testament de Jaques-François Martinet de Vuiteboeuf par David Lugrin et Daniel Margot du même lieu; le testament lègue 10 francs aux Pauvres de Vuiteboeuf et dispose de ses biens en faveur de l'enfant dont sa femme est enceinte, de celle-ci et des frères et soeurs non-dénommés dudit Martinet.
Dates:	1801 - 1801
Période de création:	1801
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds