E 58 Conventions, titres et droits communaux. \ Réduction de la cense sur le focage accordée par les seigneurs de Champvent à leurs sujets de Vuiteboeuf et Peney ; auparavant elle était de 1 coupe d'avoine et 1 de froment par feu, dès lors elle fût d'un quarteron de froment mesure de Champvent et

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 58
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Réduction de la cense sur le focage accordée par les seigneurs de Champvent à leurs sujets de Vuiteboeuf et Peney ; auparavant elle était de 1 coupe d'avoine et 1 de froment par feu, dès lors elle fût d'un quarteron de froment mesure de Champvent et 1 d'avoine même mesure au comble ou à raz mesure d'Yverdon; acte sur parchemin en excellent état de conservation muni d'un sceau aux armes des de Simon; un second sceau prévu n'y a jamais été appliqué.
Dates:1683 - 1683
Période de création:1683
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 août 1683.
 

Descripteurs

Entrées:  ABERGEMENT (Matières\A)
  ACCORD (Matières\A)
  ACENSEMENT (Matières\A)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  ARME (Matières\A)
  AVOINE (Matières\A)
  BLE (Matières\B)
  CENS (Matières\C)
  CEREALE (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FISCALITE (Matières\F)
  FOCAGE (Matières\F)
  FOUAGE (Matières\F)
  FOYER (MENAGE) (Matières\F)
  FROMENT (Matières\F)
  IMPOT (Matières\I)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  REDEVANCE SEIGNEURIALE (Matières\R)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196528
 

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