Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 104 (0,10s) 12345678910...>>
		Abergement sur les dixmes et les focages.	1663	Indéterminé en dessous du fonds	J 22
		Acquis, ventes échanges, droits. Droits de focages et corvées.	1621	Indéterminé en dessous du fonds	A 25 g
		Acte d'affranchissement des droits personnels sous titre d'usage de Boulens en faveur de tous les ressortissants dudit lieu contre le noble et généreux Seigneur de Chapelle-Vaudanne et Martherenges. Signé P Tapis, notaire avec paraphe. 1 parchemin. "L'an 1757 et le 5ème jour du mois de janvier	1797	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Actes anciens. Accords entre la communauté de Peney et Jaques Delessert à propos du focage que celui-ci doit à la communauté comme tout communier, ce qui lui vaut en revanche le droit de coupage du bois dans les communs.	1664	Indéterminé en dessous du fonds	P 20
		Actes anciens. Convention entre le seigneur et les communiers de Pampigny : ces derniers soumettent à cense tous les biens de la communauté ; affranchissement des corvées et réduction des focages.	1783	Indéterminé en dessous du fonds	PP 253
		Actes anciens. Copie fidèle en latin et en français de la reconnaissance en faveur de la commune de Chessel pour le droit de coupage de bois rière Valley (Port-Valais), en suite de la précédante reconnaissance du 20 janvier 1636. Se sont constitués Jean, ffeu Claude Vernier, comme syndic de la p	1682	Indéterminé en dessous du fonds	P 64
		Actes anciens. Double d'accord et arrêt en faveur de la commune d'Hermenches contre noble et vertueux Albert Crousaz, seigneur dudit Hermenches par lequel sont dus annuellement au noble seigneur pour le focage 12 coupes d'avoine, 6 quarterons de froment et 6 chapons, passé devant égrège Burnand, n	1651	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. LL EE , réunies le 11 juin 1674 pour écouter les griefs de noble André Joffrey, châtelain et lieutenant baillival de Vevey, issus des décisions prises durant la confection des reconnaissances générales par le sieur Gaudard rière ledit bailliage en 1664-1665, décident de procéder à l	1674	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes anciens. Rachat et affranchissement des usages et focages. Rachat et affranchissement en faveur des particuliers de la commune de Fey passé par noble et généreux DavidCharles-Ferdinand de Saussure, seigneur de la terre et baronnie de Bercher des usages et focages touchant les habitants de	1797	Indéterminé en dessous du fonds	P 110
		Actes anciens. Règlement et accord fait entre les communiers de Montherod, par lequel il est dit que la commune il arrivait fréquemment des difficultés entre les contribuables qui étaient chargés de payer les 5 muids d'usance pour le focage de Montherod au seigneur baron d'Aubonne, il fut réglé qu	1580	Indéterminé en dessous du fonds	P 58