B Conventions, titres, droits communaux. \ Remarques de la Municipalité au sujet du projet de la construction de la voie de chemin de fer rière Villette., 1858 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Remarques de la Municipalité au sujet du projet de la construction de la voie de chemin de fer rière Villette.
Dates:1858 - 1858
Période de création:1858
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17 juillet.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHEMIN DE FER (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAIN (Matières\T)
  TRANSPORT PUBLIC (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Villette (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=195360
 

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