O 35 Bâties du Rhône. \ Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispenser de mettre leur pâquier et bois communs d'en delà de l'Eau du Bey, en contribution pour les bâties du Rhône., 1690-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $O 34 Bâties du Rhône. \ Liasse contenant les pièces du procès entre la bourgeoisie de Villeneuve, les communes de Noville, Rennaz et Crebelley et la commune de Roche au sujet des bâties du Rhône., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)$ O 34 Bâties du Rhône. \ Liasse contenant les pièces du procès entre la bourgeoisie de Villeneuve, les communes de Noville, Rennaz et Crebelley et la commune de Roche au sujet des bâties du Rhône., 1735 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $O 35 Bâties du Rhône. \ Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispenser de mettre leur pâquier et bois communs d'en delà de l'Eau du Bey, en contribution pour les bâties du Rhône., 1690-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ O 35 Bâties du Rhône. \ Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispenser de mettre leur pâquier et bois communs d'en delà de l'Eau du Bey, en contribution pour les bâties du Rhône., 1690-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $O 36/1 Bâties du Rhône. \ Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs et bois qui doivent être indivis avec ceux de Noville, Rennaz et Crebelley et aussi touchant les manoeuvres du Rhône., 1697-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ O 36/1 Bâties du Rhône. \ Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs et bois qui doivent être indivis avec ceux de Noville, Rennaz et Crebelley et aussi touchant les manoeuvres du Rhône., 1697-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	O 35
Titre:	Bâties du Rhône. Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispenser de mettre leur pâquier et bois communs d'en delà de l'Eau du Bey, en contribution pour les bâties du Rhône.
Dates:	1690 - 1800
Période de création:	1690 - 1800
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds