Liste des résultats

 
  91 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 10 de 91 (0,08s)
Actes anciens. Acquis d'un morcel de terre. Acquis en faveur de la commune de Sugnens, représentée par ses gouverneurs Jean-Pierre Meyje et Daniel Vothey, contre Abraham Brochon, de Sugnens, d'un morcel de terre pour semer une coupe sis rière Sugnens, lieu-dit En Macheri, jouxte la terre des hér
1690Indéterminé en dessous du fonds D 20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Egrège Jean-Pierre Mestraulx, citoyen de Lausanne, Pierre Maret, d'Ecublens, et Abraham Sevey (Cevey), officier de Renges, ont vendu aux communautés d'Ecublens et de Bussigny la plus grande partie acceptant, à savoir un mas de pré à présent vacant et en pâquier commun contenant envi
1638Indéterminé en dessous du fonds P 44 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Imbert Gorgerat, de Bussigny, agissant tant en son nom qu'en celui de ses frères et soeurs, vend à la commune de Bussigny, représentée par Jean-Jaques Dumont le jeune, gouverneur, accompagné de Samuel-César Rossier, Jean Fourjoud et Jean-Pierre Dumont, un morcel de bois converti en
1737Indéterminé en dessous du fonds P 81 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Litige opposant Seigneux, Dompierre et Lucens à propos du pâturage qu'ils ont sur les bois communs de Seigneux et Dompierre; signé Trolliet avec paraphe et adjonction signée Favre, notaire.
1686Indéterminé en dessous du fonds P 11 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Assemblée des trois hameaux; au sujet de l'usage des bois communs.
1769Indéterminé en dessous du fonds KA 37 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Vente : Pierre-Abram Christin de Cuarny vend à la communauté dudit lieu représentée par Pierre Correvon, assesseur et gouverneur dudit lieu, assisté de Jean-David Correvon communier dudit Cuarny, une pièce de terre en planche d'environ 6 quarterons située dans les bois communs dudit
1774Indéterminé en dessous du fonds P 24 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Vente de Jehan Moriod, agissant tant comme syndic que comme gouverneur du village et communauté d'Henniez, agissant au bon vouloir de Jaques Trolliet, Jehan Rod et François Mottet, prud'hommes de la communauté d'Henniez, à la communauté de Cerniaz, représentée par Daniel Gris, tant
1632Indéterminé en dessous du fonds P 2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Vente d'un bois. A tous soit notaire et manifeste que par devant moi notaire juré et soussigné se sont établis les sieurs Frédéric Perrin, résidant à Yverdon, agissant en qualité de tuteur d'honorable Esaïe Cuche en son vivant bourgeois d'Yverdon, assisté de Georges Petrignet, agi
1679Indéterminé en dessous du fonds P 36 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Vente d'un clos. Vente faite par Philiphe Panchaud, bourgeois d'Echallens, en faveur de Pierre Bechet et Estienne Vauthey, gouverneurs de la commune de Sugnens, d'un clos sis rière Sugnens au lieu-dit En Praz Girard, jouxte la terre de Jean Pierre Uldricq avec le bois commun dudit
1687Indéterminé en dessous du fonds D 17 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires. Détournement du lit du Veyron sur les bois communs de Pampigny, par un ouvrage fait par Pierre-Isaac Faillettaz de Villars-Bozon et Jean-David Guyaz de Mauraz (L'Isle). Autorisation et consentement aux actions de la commune de Pampigny, donnés par le seigneur de Mestral d'A
1791Indéterminé en dessous du fonds U 208/2 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)BOIS COMMUN (Matières\B)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher