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A l'occasion d'un passeport donné par la ville à un aventurier qui se faisait appeler le baron de La Lignière, le trésorier du Pays de Vaud charge le bailli de demander à la ville sur quels titres ou quelles coutumes elle se fonde pour délivrer de tels passeports. Le bailli attend une réponse dans
1793
Indéterminé en dessous du fonds
Chancellerie 78/32
Abergement. Jaquetus dit Bondard et Aymé Cristinet, de Chavannes-le-Veyron, agissant comme syndic et gouverneur et de la volonté des autres communiers dont Petrus Gondard, Jaquet Beschoz, Johannodus Beschoz, Ludovicus et Oddetus Cristinet, Nycodus Buchillon, Johannetus Vaule, Roletus Vulliodi, Gla
1455
Indéterminé en dessous du fonds
P 7
Abergement. Nous l'Avoyer et Conseil de Berne, Petter Krümenstoll et Martin Gottraun tous deux du Conseil de Fribourg, abergerons perpétuellement à Jehan Hortin, professeur en hébreu en notre collège de Berne, les vignes, terres et prés qui étaient jadis de la Cure de Bonvillars; 1) un morcel de v
1584
Indéterminé en dessous du fonds
P 28
Abus à redresser en baillival. Représentation (requête) des villes et communautés du bailliage de Vevey au bailli, demandant le redressement d'abus introduits en baillival, contre les lois et règlements souverains.
1727
Indéterminé en dessous du fonds
R 21
Accord fait entre le bailli d'Orbe et d'Echallens, d'une part, et les Honorés Seigneurs de Lausanne, de l'autre, au sujet de la dîme d'une pièce de appartenant à Jean Jacob Panchaud rière le territoire de Villars, que l'une et l'autre partie prétendent en même temps d'avoir le droit de perception.
1673
Indéterminé en dessous du fonds
Corps de Ville F 64
Acensement du four de Chardonne par le bailli d'Oron avec permission de construire un deuxième four.
1561
Indéterminé en dessous du fonds
P 113
Acensement du four de Chardonne par le bailli d'Oron.
1559
Indéterminé en dessous du fonds
P 69
Acensement. Qu'il soit connu à tous que nous Jaquetus Camberiez, Michael Moraban, gouverneur de la communauté de Bioley, du consentement d'Uldriodus Blanc, Girardus Chappuis, Petrus Groz et de Johannes Pugnyard, gouverneur du village et communauté d'Oppens, du consentement de Franciscus Robin, de
1496
Indéterminé en dessous du fonds
P 3
Acquis d'un grenier (chesal laudable) pour les hoirs du banderet Anthoine Cottier, fait de Jean Rodolph Gouggisperg, pour lui, son frère et ses soeurs, notaire J R Mange; sceau plaqué du bailli Abraham Grouber.
1766
Indéterminé en dessous du fonds
D 363
Acquis franc à laud pour la Commune, de Jonas Cottier au nom de sa femme Marie Rossier; notaire R Mange, curial, avec sceau pendant de Gabriel de Gingins, seigneur d'Eclépens, Bailli de Gessenay.
1733
Indéterminé en dessous du fonds
D 206
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