Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve (1201-1937)
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          • O 14 Bâties du Rhône. Procédure et sentence sur le différend entre la commune de Villeneuve et celle de Noville au sujet de... (1622)
          • O 15 Bâties du Rhône. Sentence gouvernale concernant les bâties du Rhône. (1622)
          • O 16 Bâties du Rhône. Mémoire en recours à LL EE contre la sentence O 15. (1683)
          • O 17 Bâties du Rhône. Mandat gouvernal contre Pierre Burnod au sujet des bâties du Rhône pour ses biens rière Noville. (1690)
          • O 18 Bâties du Rhône. Acte de Comparaissance de Pierre Burnod en cours gouvernale. (1690)
          • O 19 Bâties du Rhône. Mémoire de Messieurs de Villeneuve adressé à LL EE au sujet des difficultés dont en O 17 et O 18. (1690)
          • O 20 Bâties du Rhône. Prononciation sur les différends entre les communes de Noville, Rennaz et Crebelley et la Bourgeoisie... (1690)
          • O 21 Bâties du Rhône. Mandat gouvernal concernant les bâties du Rhône et le commun du Brasset. (1690)
          • O 22 Bâties du Rhône. Arrêt souverain concernant les bâties du Rhône. (1691)
          • O 23 Bâties du Rhône. Arrêt souverain concernant les bâties du Rhône. (1691)
          • O 24 Bâties du Rhône. Procédure et sentence gouvernale concernant les bâties du Rhône. (1693)
          • O 25 Bâties du Rhône. Traduction en allemand de O 24 et appel de Messieurs de Villeneuve de la sentence gouvernale O 24. (1693-1695)
          • O 26 Bâties du Rhône. Appel de Messieurs de Villeneuve de la sentence gouvernale O 24. (1695)
          • O 27 Bâties du Rhône. Mandat gouvernal à propos des bâties du Rhône. (1695)
          • O 28 Bâties du Rhône. Arrêt de la suprême chambre des appellations allemandes sur l'appel interjeté par la commune de Ville... (1695)
          • O 29, 30 Bâties du Rhône. Arrêt de la suprême chambre des appellations allemandes sur l'appel interjeté par la commune de Ville... (1695)
          • O 30/1 Bâties du Rhône. Interrogatoire des habitants de Villeneuve au sujet du nombre et de la contenance des terres qu'ils p... (1695)
          • O 31 Bâties du Rhône. Procédure gouvernale concernant le payement du toisage des fonds situés rière Noville. (1697)
          • O 32 Bâties du Rhône. Règlement fait par les commis de la bourgeoisie de Villeneuve et les communes de Rennaz et Noville po... (1724)
          • O 33 Bâties du Rhône. Règlement pour la direction des travaux des bâties du Rhône. (1725)
          • O 34 Bâties du Rhône. Liasse contenant les pièces du procès entre la bourgeoisie de Villeneuve, les communes de Noville, Re... (1735)
          • O 35 Bâties du Rhône. Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispense... (1690-1800)
          • O 36/1 Bâties du Rhône. Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs e... (1697-1800)
          • O 36/2 Bâties du Rhône. Plan de Rovéréaz du territoire de la paroisse de Noville avec désignation des terrains contribuables ... (Non indiqué)
          • O 36/3 Bâties du Rhône. Transaction entre la commune de Villeneuve et les communes de Noville et Rennaz. (1840)
          • O 36/4 Bâties du Rhône. Comptes des bâties du Rhône. (1725-1763)
          • O 36/5 Bâties du Rhône. Liasse concernant les digues du Rhône. (1804-1810)
          • O 37 Bâties du Rhône rière Bex. Acte du Conseil de Bex déclarant que toutes les terres situées rière leur communauté sont g... (1735)
          • O 38 Bâties du Rhône rière Ollon. Acte du Conseil d'Ollon déclarant que la montagne comme la plaine sont sujettes aux trava... (1735)
          • P 1 Chemins. Chemin de la Monnoye. Copie de délimitation du grand chemin royal entre ceux de Villeneuve et la paroisse d... (1642)
          • P 2 Chemins. Chemin de la Monnoye. Défense de Messieurs de Villeneuve contre lesdits de Noville et de Rennaz au sujet de... (1638-1700)
          • P 3 Chemins. Chemin de la Monnoye et annexe. Extrait du manuel de la chambre des bannerets de Berne concernant la répara... (1657)
          • P 4 Chemins. Chemin de la Monnoye et annexe. Procédure et sentence concernant la maintenance du grand chemin tendant de ... (1672)
          • P 4/1 Chemins. Chemin de la Monnoye et annexe. Convention entre la ville de Villeneuve et Jordan Chausson de Noville metta... (1347)
          • P 5 Chemins. Chemin tendant du Pont de Bex soit du Pont de l'Eau-Froide au pont de l'Eau-Morte Sentence du prince de Savoi... (1378)
          • P 6 Chemins. Grand chemin établi par ordre de LL EE dans la montagne de Chaude. Extrait de la chancellerie de Berne conc... (1688)
          • P 7 Chemins. Sentence avec règlement sur les différends entre la ville de Villeneuve et des particuliers de Villeneuve au ... (1420)
          • P 8 Chemins. Vente à la communauté de Villeneuve de chemin et passage pour investir et dévestir le pré appelé Le Pré à la ... (1574)
          • P 9 Chemins. Réquisition du châtelain de Noville à la commune de Villeneuve d'aider les communes de Noville et Rennaz à ré... (1735)
          • P 10 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1752-1755)
          • P 11 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1750)
          • P 12 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1763)
          • P 13 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1538)
          • P 14 Chemins. Aides et secours gratuits aux communes de Noville et Rennaz pour la réparation et l'entretien des chemins. ... (1800)
          • Q 1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Recherche de Jaquerod Escot pour p... (1348)
          • Q 1/1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Accord entre la ville et Jaquier B... (1346)
          • Q 1/2 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Acte concernant les pasquiers comm... (1301-1400)
          • Q 2 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Arrangement entre les communes de ... (1397)
          • Q 3 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Acte de soumission de Jean et Jacq... (1410)
          • Q 4/1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Accord entre la commune de Villene... (1425)
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          • Q 5 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Traduction d'une sentence du gouve... (1518)
          • Q 6 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Sentence gouvernale sur le différe... (1533)
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          • Q 8 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Sentence gouvernale sur le différe... (1555)
          • Q 9 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Sentence gouvernale sur le différe... (1639-1640)
          • Q 10 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Procédure et sentence gouvernale s... (1685)
          • Q 11 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Procédure et sentence gouvernale s... (1697)
          • Q 12 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Mandats gouvernaux concernant le d... (1726)
          • Q 12/1 Communs en communage entre Villeneuve, Noville, Rennaz et Crebelley dans la plaine. Accord entre la ville de Villeneuv... (1704)
          • Q 13 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Procédure en cours gouvernale sur le différend entre la commune de Villene... (1567)
          • Q 14 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Acte par lequel les communes de Noville, Rennaz et Crebelley admettent en ... (1568)
          • Q 15 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Traité passé entre les communes de Villeneuve, Noville, Rennaz, Crebelley ... (1585)
          • Q 16 Communs de la plaine : le commun de Saviez. Instrument contenant 5 actes concernant le maz et marais des Saviez rière ... (1719)
          • Q 17 a Communs de la plaine : le commun de Saviez. 6 actes d'achat et 2 doubles d'échange de terre à des particuliers en Savi... (1750)
          • Q 17 b Communs de la plaine : Frachères. Soumission à la merci de la commune de Villeneuve par Jaquet Guey de Noville pour av... (1440)
          • Q 18a-b Communs de la plaine : Frachères. Soumission à la merci de la commune de Villeneuve par Jean Buey pour avoir fauché de... (1440-1750)
          • Q 19a-b Communs de la plaine : Frachères. Transaction sur le différend entre la commune de Villeneuve et celle de Noville au s... (1443-1705)
          • Q 20 Communs de la plaine : Frachères. Transaction sur le différend entre la commune de Villeneuve et la communauté du Bour... (1444)
          • Q 20/2 ? Communs de la plaine : Frachères. Acquis des hoirs d'Abram Burnod d'un marais Es Jonaire. (1797)
          • Q 21 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Transaction sur le différend entre la commune de Villeneuve et les communes de ... (1547)
          • Q 21/2 ? Communs de la plaine : Iles de Glarey. Acquis des Vauthier et indivis de Montreux d'un paquier au Saviez. (1803)
          • Q 22 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Prononciation sur le différend entre la commune de Villeneuve et celles de Novi... (1509)
          • Q 22/2 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Acquis de Madeleine Jordan d'un paquier en Saviez. (1806)
          • Q 23 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Copie de Q 22. (1569)
          • Q 24 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Copie de Q 22. (1569)
          • Q 25 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Copie de Q 22. (1569)
          • Q 25/1 Communs de la plaine : Iles de Glarey. Défense du gouverneur d'Aigle fait à ceux de Noville, Rennaz et Crebelley de ve... (1569)
          • Q 26 Communs de la plaine : grange de Perreret. Prononciation sur le différend entre les communes de Villeneuve, Noville et... (1541)
          • Q 27 Communs de la plaine : Grand-Clos. Prononciation faite par le gouverneur d'Aigle sur le différend entre la commune de ... (1600)
          • Q 28 Communs de la plaine : Grand-Clos. Reconnaissance en faveur de LL EE par Jacques Gonthey et Pierre de Drapel au nom de... (1619)
          • Q 28 Communs de la plaine : Grand-Clos. Vente par LL EE à Jacques Vauteret du mas de pré et clos consistant en terre arable... (1594)
          • Q 29 Communs de la plaine : règlements. Règlement pour l'usage des communs entre les communes de Villeneuve, Noville et Ren... (1557)
          • Q 30 Communs de la plaine : règlements. Traité, convention et règlement Villeneuve d'une part et Noville, Rennaz et Crebell... (1711)
          • Q 31 Communs de la plaine : règlements. Traité, convention et règlement Villeneuve d'une part et Noville, Rennaz et Crebell... (1711)
          • Q 32 Communs de la plaine : règlements. Mandat gouvernal concernant l'article 1 de Q 30. (1710)
          • Q 32 Communs de la plaine : règlements. Copie de brevet de la chancellerie de Berne adressée aux baillis de Chillon et au g... (1711)
          • Q 30/1 Communs de la plaine : règlements. Règlement concernant des communs indivis entre Villeneuve, Noville et Rennaz. (1705)
          • Q 33 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Procédure judiciaire entre l'hospitalier de Villeneuve,... (1700)
          • Q 34 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Arrêt de la chambre des Appellations de Berne sur les d... (1704)
          • Q 35 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Copie de Q 34. (1704)
          • Q 36 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Ordonnance des commis de LL EE sur plainte de Montet co... (1704)
          • Q 37 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Ordonnance des commis de LL EE sur plainte de Montet co... (1704)
          • Q 38 Communs de la plaine : marais d'Arvel et de Vers-l'Eau-Froide. Procédures et sentence baillivale entre la bourgeoisie ... (1717)
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