O 36/1 Bâties du Rhône. \ Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs et bois qui doivent être indivis avec ceux de Noville, Rennaz et Crebelley et aussi touchant les manoeuvres du Rhône., 1697-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Villeneuve (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Villeneuve Fonds d'archives de la commune de Villeneuve, 1201-1937 (Fonds)
      - $O 35 Bâties du Rhône. \ Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispenser de mettre leur pâquier et bois communs d'en delà de l'Eau du Bey, en contribution pour les bâties du Rhône., 1690-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ O 35 Bâties du Rhône. \ Mémoire (?) tendant à prouver que les communes de Noville, Rennaz et Crebelley ne peuvent se dispenser de mettre leur pâquier et bois communs d'en delà de l'Eau du Bey, en contribution pour les bâties du Rhône., 1690-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $O 36/1 Bâties du Rhône. \ Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs et bois qui doivent être indivis avec ceux de Noville, Rennaz et Crebelley et aussi touchant les manoeuvres du Rhône., 1697-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ O 36/1 Bâties du Rhône. \ Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs et bois qui doivent être indivis avec ceux de Noville, Rennaz et Crebelley et aussi touchant les manoeuvres du Rhône., 1697-1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $O 36/2 Bâties du Rhône. \ Plan de Rovéréaz du territoire de la paroisse de Noville avec désignation des terrains contribuables et non contribuables aux bâties du Rhône rière Noville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ O 36/2 Bâties du Rhône. \ Plan de Rovéréaz du territoire de la paroisse de Noville avec désignation des terrains contribuables et non contribuables aux bâties du Rhône rière Noville., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	O 36/1
Titre:	Bâties du Rhône. Spécification (?) des droits et titres de la commune de Villeneuve au sujet des paquerages, communs et bois qui doivent être indivis avec ceux de Noville, Rennaz et Crebelley et aussi touchant les manoeuvres du Rhône.
Dates:	1697 - 1800
Période de création:	1697 - 1800
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds