Ebleu 505 Administration générale. \ Droits communaux; pièces relatives à Vevey. \ Droit de passage accordé à la commune de Vevey pour une canalisation de l'usine à gaz de Plan au pont de l'Ognonaz., 1865 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ebleu 505
Titre:Administration générale.
Droits communaux; pièces relatives à Vevey.
Droit de passage accordé à la commune de Vevey pour une canalisation de l'usine à gaz de Plan au pont de l'Ognonaz.
Dates:1865 - 1865
Période de création:1865
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:9 août. Annexes: modifications de la convention de 1861
 

Descripteurs

Entrées:  CANALISATION (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  GAZ (Matières\G)
  INDUSTRIE (Matières\I)
  INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)
  PLAN (Matières\P)
  PONT (Matières\P)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  SERVICES INDUSTRIELS (Matières\S)
  USINE (Matières\U)
  Vevey (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=184747
 

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