Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 392 (0,08s) 12345678910...>>
		Administration communale. Société veveysanne du gaz Vevey-Montreux; revêtement des routes.	1933	Indéterminé en dessous du fonds	H S 3
		Administration générale. Acte : Transfert immobilier en faveur de la commune d'Aigle. Usine à gaz.	1920	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.2
		Administration générale. Acte de vente, concernant : Pré Russin. Transaction avec la commune d'Aigle et la Société du Gaz.	1922	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.9
		Administration générale. Commune. Règlements, convention pour la distribution du gaz.	1861 - 1938	Indéterminé en dessous du fonds	12,08
		Administration générale. Contentieux. Compromis arbitral rendu sur un différend opposant la Municipalité de Vevey et la Société d'éclairage par le gaz.	1864	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 520
		Administration générale. Contentieux. Sentence arbitrale rendue sur un différend opposant la Municipalité de Vevey et la Compagnie du Gaz.	1863	Indéterminé en dessous du fonds	Fbleu 518
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société du Gaz d'Aigle, usine d'Aigle.	1870	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société du Gaz de la Plaine du Rhône, constitution.	1922	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société du Stand d'Aigle, Société du Gaz, Société du Patinage.	1890	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36
		Administration générale. Convention de la Commune d'Aigle. Société Suisse du Gaz, trois exemplaires.	1910	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.36