E 336 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Samuel Léonard fils de feu Charles Louis Truan, de l'autre; ce dernier a cédé deux petites places et une parcelle de jardin sises à Vallorbe (plan folio 3 des numéros 53, 54 et 56 des articles 3289, 3190 et 3192)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 335 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Louis Frédric fils de feu Pierre Jérémie Jaillet du même lieu, d'une petite parcelle de champ sise aux Champs de la Croix (plan folio 19 du numéro 34 de l'article 1314); prix 22 francs; acte reçu par Auguste Auberso$ E 335 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Louis Frédric fils de feu Pierre Jérémie Jaillet du même lieu, d'une petite parcelle de champ sise aux Champs de la Croix (plan folio 19 du numéro 34 de l'article 1314); prix 22 francs; acte reçu par Auguste Auberso
      - $E 336 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Samuel Léonard fils de feu Charles Louis Truan, de l'autre; ce dernier a cédé deux petites places et une parcelle de jardin sises à Vallorbe (plan folio 3 des numéros 53, 54 et 56 des articles 3289, 3190 et 3192)$ E 336 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Samuel Léonard fils de feu Charles Louis Truan, de l'autre; ce dernier a cédé deux petites places et une parcelle de jardin sises à Vallorbe (plan folio 3 des numéros 53, 54 et 56 des articles 3289, 3190 et 3192)
      - $E 337 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Société anonyme des Magasins généraux de Lyon-guillottière contre Jean Marie François Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, du domaine, forges et scieries de La Dernier (plan folio 17, numéros 1 et suivants); réserves concernant la source à Gerlet;$ E 337 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Société anonyme des Magasins généraux de Lyon-guillottière contre Jean Marie François Chaulmontet chef de gare à Vallorbe, du domaine, forges et scieries de La Dernier (plan folio 17, numéros 1 et suivants); réserves concernant la source à Gerlet;

Zone d'identification
Cote:	E 336
Titre:	Droits communaux. Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Samuel Léonard fils de feu Charles Louis Truan, de l'autre; ce dernier a cédé deux petites places et une parcelle de jardin sises à Vallorbe (plan folio 3 des numéros 53, 54 et 56 des articles 3289, 3190 et 3192), nécessaires à la correction du contour du chemin tendant à la gare; et la Commune a remis une place sise à Vallorbe (plan folio 3, article 3906); annexe; promesse d'échange; acte signé Auguste Auberson notaire et portant le numéro 4382 de ses minutes.
Dates:	1886 - 1886
Période de création:	1886
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds