E 335 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Louis Frédric fils de feu Pierre Jérémie Jaillet du même lieu, d'une petite parcelle de champ sise aux Champs de la Croix (plan folio 19 du numéro 34 de l'article 1314); prix 22 francs; acte reçu par Auguste Auberso

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 334 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Adolphe Auguste fils mineur de Jules Charles Adolphe Samuel Glardon, une parcelle de pré sise au Bugnon (plan folio 2 du numéro 335 de l'article 1256); prix 52 francs; acte signé Jules Jaillet notaire et portant le$ E 334 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Adolphe Auguste fils mineur de Jules Charles Adolphe Samuel Glardon, une parcelle de pré sise au Bugnon (plan folio 2 du numéro 335 de l'article 1256); prix 52 francs; acte signé Jules Jaillet notaire et portant le
      - $E 335 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Louis Frédric fils de feu Pierre Jérémie Jaillet du même lieu, d'une petite parcelle de champ sise aux Champs de la Croix (plan folio 19 du numéro 34 de l'article 1314); prix 22 francs; acte reçu par Auguste Auberso$ E 335 Droits communaux. \ Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Louis Frédric fils de feu Pierre Jérémie Jaillet du même lieu, d'une petite parcelle de champ sise aux Champs de la Croix (plan folio 19 du numéro 34 de l'article 1314); prix 22 francs; acte reçu par Auguste Auberso
      - $E 336 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Samuel Léonard fils de feu Charles Louis Truan, de l'autre; ce dernier a cédé deux petites places et une parcelle de jardin sises à Vallorbe (plan folio 3 des numéros 53, 54 et 56 des articles 3289, 3190 et 3192)$ E 336 Droits communaux. \ Echange entre la Commune de Vallorbe, d'une part, et Jules Samuel Léonard fils de feu Charles Louis Truan, de l'autre; ce dernier a cédé deux petites places et une parcelle de jardin sises à Vallorbe (plan folio 3 des numéros 53, 54 et 56 des articles 3289, 3190 et 3192)

Zone d'identification
Cote:	E 335
Titre:	Droits communaux. Acquis en faveur de la Commune de Vallorbe contre Jules Louis Frédric fils de feu Pierre Jérémie Jaillet du même lieu, d'une petite parcelle de champ sise aux Champs de la Croix (plan folio 19 du numéro 34 de l'article 1314); prix 22 francs; acte reçu par Auguste Auberson notaire et portant le numéro 4381 de ses minutes.
Dates:	1886 - 1886
Période de création:	1886
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds