E 80 Droits communaux. \ Abergement passé par Guillaume Falcy agissant comme gouverneur et au nom de la Commune de Vallorbe et avec le consentement de Pierre de Franquefort, Michel Matthey et Antoine Grobéty du même lieu, à Pierre Vallotton de Vallorbe, quatre poses de bois à réduire en pré ou en

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1180-1960 (Fonds)
      - $E 79 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey l'ancien et à Jean Lancey son frère du même lieu, trois fauchées (étendue de pré fauchée en un jour) de pré sises Es Poisats (Epoisats), jouxte la Joux dessus soit d'o$ E 79 Droits communaux. \ Abergement passé par la Commune de Vallorbe, Guillaume Falcy et Jean Grobet gouverneurs, à Claude Lancey l'ancien et à Jean Lancey son frère du même lieu, trois fauchées (étendue de pré fauchée en un jour) de pré sises Es Poisats (Epoisats), jouxte la Joux dessus soit d'o
      - $E 80 Droits communaux. \ Abergement passé par Guillaume Falcy agissant comme gouverneur et au nom de la Commune de Vallorbe et avec le consentement de Pierre de Franquefort, Michel Matthey et Antoine Grobéty du même lieu, à Pierre Vallotton de Vallorbe, quatre poses de bois à réduire en pré ou en$ E 80 Droits communaux. \ Abergement passé par Guillaume Falcy agissant comme gouverneur et au nom de la Commune de Vallorbe et avec le consentement de Pierre de Franquefort, Michel Matthey et Antoine Grobéty du même lieu, à Pierre Vallotton de Vallorbe, quatre poses de bois à réduire en pré ou en
      - $E 81 Droits communaux. \ Délibération du Conseil de Vallorbe en vertu de laquelle les communiers dudit lieu peuvent se construire des fours à leur usage particulier où ils seront tenus de faire sécher leurs blés et non au four communal réservé aux pauvres n'ayant pas de four, à la charge néanmoin$ E 81 Droits communaux. \ Délibération du Conseil de Vallorbe en vertu de laquelle les communiers dudit lieu peuvent se construire des fours à leur usage particulier où ils seront tenus de faire sécher leurs blés et non au four communal réservé aux pauvres n'ayant pas de four, à la charge néanmoin

Zone d'identification
Cote:	E 80
Titre:	Droits communaux. Abergement passé par Guillaume Falcy agissant comme gouverneur et au nom de la Commune de Vallorbe et avec le consentement de Pierre de Franquefort, Michel Matthey et Antoine Grobéty du même lieu, à Pierre Vallotton de Vallorbe, quatre poses de bois à réduire en pré ou en champ, sises en Poimboeuf, jouxte les prés de plusieurs particuliers dessous, le chemin tendant aux Clées d'orient, le pré d'Etienne Matthey de vent et le commun de bise; prix 18 florins; cense (redevance): 6 deniers payable à la Saint Michel; l'abergataire promet de contribuer à la somme de 20 livres due à LLEE pour l'usage des pâquiers (pâturages) et le droit d'extirper ces derniers; témoins; Maire Matthey de Vallorbe, Jean Papan de Morges et Nicolas Monnier de Rivière, demeurant à Pontarlier; acte signé Abel Mayor notaire à Romainmôtier.
Dates:	1555 - 1555
Période de création:	1555
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds