B 20 Affranchissements, droits, concessions sentences, reconnus sous Berne. \ Rescription sur un inspecteur Jeewes et sur le rélargissement du passage sur la Tine, pour lequel le gouvernement offre un quintal de poudre., 1765 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 20
Titre:Affranchissements, droits, concessions sentences, reconnus sous Berne.
Rescription sur un inspecteur Jeewes et sur le rélargissement du passage sur la Tine, pour lequel le gouvernement offre un quintal de poudre.
Dates:1765 - 1765
Période de création:1765
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  CONCESSION (Matières\C)
  AFFRANCHISSEMENT (Matières\A)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  PRONONCE (Matières\P)
  REDEVANCE FEODALE (Matières\R)
  SENTENCE (Matières\S)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Rossinière (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=165044
 

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