D 64 Domaines communaux. \ Prononciation entre la Ville d'une part et la commune d'Envy de l'autre, au sujet des diverses pièces acquises de certains particuliers par ladite Ville au lieu Au Derichoz; contient la liste des pièces et les particuliers s'y rapportant., 1552 (Indéterminé en dessous d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:D 64
Titre:Domaines communaux.
Prononciation entre la Ville d'une part et la commune d'Envy de l'autre, au sujet des diverses pièces acquises de certains particuliers par ladite Ville au lieu Au Derichoz; contient la liste des pièces et les particuliers s'y rapportant.
Dates:1552 - 1552
Période de création:1552
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:7 février.
 

Descripteurs

Entrées:  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  JUGEMENT (Matières\J)
  JUSTICE (Matières\J)
  LISTE (Matières\L)
  PRONONCE (Matières\P)
  ROLE (Matières\R)
  SENTENCE (Matières\S)
  Romainmôtier-Envy (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=162129
 

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