E 15 Elections et votations. \ Loi sur le serment des fonctionnaires publics., 1814 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Ormont-Dessus (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Ormont-Dessus Fonds d'archives de la commune de Ormont-Dessus, 1277-1916 (Fonds)
E 14 Elections et votations. \ Loi sur le renouvellement du Grand Conseil., 1814 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 15 Elections et votations. \ Loi sur le serment des fonctionnaires publics., 1814 (Indéterminé en dessous du fonds)
E 16 Elections et votations. \ Loi établissant un cens électoral., 1814 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E 15
Titre:
Elections et votations.
Loi sur le serment des fonctionnaires publics.
Dates:
1814 - 1814
Période de création:
1814
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
1 imprimé.
Descripteurs
Entrées:
ASSERMENTATION (Matières\A)
ELECTION (Matières\E)
FONCTIONNAIRE (Matières\F)
Ormont-Dessus (Lieux\O)
LEGISLATION (Matières\L)
LOI (Matières\L)
SERMENT (Matières\S)
VIE CIVIQUE (Matières\V)
VOTATION (Matières\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=141569
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: