Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 82 (0,07s) 123456789>>
		Administration générale. Fonctionnaires.	1830 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	A.21.b
		Administration générale. Lois et règlements. Tableau des fonctionnaires communaux.	1884	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 136
		Administration générale. Personnel communal. Effectifs. Tableaux des fonctionnaires et employés communaux.	1885 - 1931	Indéterminé en dessous du fonds	15,02
		Administration générale. Préavis pour le traitement de fonctionnaires.	1886	Indéterminé en dessous du fonds	43 45
		Administration générale. Préavis pour le traitement des fonctionnaires.	1890	Indéterminé en dessous du fonds	43 71
		Affaires judiciaires. Procès-verbal d'une enquête ouverte à la demande de la Municipalité de Lignerolle contre trois particuliers pour scandale pendant le service divin et outrages à des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions.	1860	Indéterminé en dessous du fonds	F 149
		Arrêté helvétique relatif aux indemnités arriérées dues aux fonctionnaires publics.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	J 30
		Assermentation de fonctionnaires communaux.	1862	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Bt IV 51
		Assermentation de fonctionnaires.	1863	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Bt IV 84
		Assurances. La Suisse, collective contre les accidents, pour: les magistrats et fonctionnaires du village du Pont non soumis à la Caisse Nationale, soit 5 membres du Conseil administratif, 1 boursier, 1 secrétaire, 2 préposés à la voirie, 3 concierges et leurs épouses, 1 taupier, 1 préposé au rele	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 14