A 26 Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal. \ Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance., 1798 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:A 26
Titre:Administration : registres des délibérations de la Municipalité, du Conseil général d'avant 1815 et du Conseil communal.
Communication aux citoyens vaudois par le comité central de police et de surveillance.
Dates:1798 - 1798
Période de création:1798
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:4 mars, Voir aussi lettre U
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DEBAT (Matières\D)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION (Matières\D)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Ollon (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=138683
 

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