U 212 Affaires judiciaires. \ Mémoire des communiers de Noville et Rennaz contre une requête de la commune de Roche, qui élève des prétention sur la Bourse des pauvres de Noville. \ On lit ces mots : "dans les tems reculés, Roche n'était qu'un bien faible hameau du vilage de Chambon". \ C'est e

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $U 211 Affaires judiciaires. \ La Municipalité de Villeneuve ne peut soutenir la Municipalité et la Régie de Noville dans un différend qu'elles ont avec le citoyen Perret, de Villeneuve, "raport à une lizière de terrein le long de son pré du Rosne"., 1800 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 211 Affaires judiciaires. \ La Municipalité de Villeneuve ne peut soutenir la Municipalité et la Régie de Noville dans un différend qu'elles ont avec le citoyen Perret, de Villeneuve, "raport à une lizière de terrein le long de son pré du Rosne"., 1800 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 212 Affaires judiciaires. \ Mémoire des communiers de Noville et Rennaz contre une requête de la commune de Roche, qui élève des prétention sur la Bourse des pauvres de Noville. \ On lit ces mots : "dans les tems reculés, Roche n'était qu'un bien faible hameau du vilage de Chambon". \ C'est e$ U 212 Affaires judiciaires. \ Mémoire des communiers de Noville et Rennaz contre une requête de la commune de Roche, qui élève des prétention sur la Bourse des pauvres de Noville. \ On lit ces mots : "dans les tems reculés, Roche n'était qu'un bien faible hameau du vilage de Chambon". \ C'est e
      - $U 213 Affaires judiciaires. \ La commune de Noville est partie prenante au décret des biens (faillite) de David Loude, de Saint-Légier., 1804-1806 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 213 Affaires judiciaires. \ La commune de Noville est partie prenante au décret des biens (faillite) de David Loude, de Saint-Légier., 1804-1806 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U 212
Titre:	Affaires judiciaires. Mémoire des communiers de Noville et Rennaz contre une requête de la commune de Roche, qui élève des prétention sur la Bourse des pauvres de Noville. On lit ces mots : "dans les tems reculés, Roche n'était qu'un bien faible hameau du vilage de Chambon". C'est ensuite la Maison du Grand-Saint-Bernard qui a fait prospérer Roche. Le mémoire est signé B Chausson.
Dates:	1801 - 1801
Période de création:	1801
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds