U 135 Affaires judiciaires. \ Noville et Rennaz reprochent à Chessel de ne pas s'être soucié de construire les bâties "au-dessus et le long du bras du Barret", selon ce que l'inspecteur du "Rhosne" avait prescrit., 1709 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U 135
Titre:Affaires judiciaires.
Noville et Rennaz reprochent à Chessel de ne pas s'être soucié de construire les bâties "au-dessus et le long du bras du Barret", selon ce que l'inspecteur du "Rhosne" avait prescrit.
Dates:1709 - 1709
Période de création:1709
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:8 au 19 avril.
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  DIGUE (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134646
 

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