E 57 Droits communaux. \ Convention entre la commune de Rennaz, d'une part, et Pierre Fravrod, de Roche, d'autre part, au sujet de la réparation du chemin "qui tend depuis le Grand Chemin au commun du Marest Riond". \ Signature du commissaire Veillon., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $E 56 Droits communaux. \ Convention de ceux de La Tour et de ceux de Noville avec Jaques Abram Gallioud de Noville pour fermer la haie "qui traverse dès la possession des Essert jusqu'au profond du Grand Bra". \ Prix : deux écus blancs, l'un à la charge de La Tour, l'autre à celle de Noville. \$ E 56 Droits communaux. \ Convention de ceux de La Tour et de ceux de Noville avec Jaques Abram Gallioud de Noville pour fermer la haie "qui traverse dès la possession des Essert jusqu'au profond du Grand Bra". \ Prix : deux écus blancs, l'un à la charge de La Tour, l'autre à celle de Noville. \
      - $E 57 Droits communaux. \ Convention entre la commune de Rennaz, d'une part, et Pierre Fravrod, de Roche, d'autre part, au sujet de la réparation du chemin "qui tend depuis le Grand Chemin au commun du Marest Riond". \ Signature du commissaire Veillon., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 57 Droits communaux. \ Convention entre la commune de Rennaz, d'une part, et Pierre Fravrod, de Roche, d'autre part, au sujet de la réparation du chemin "qui tend depuis le Grand Chemin au commun du Marest Riond". \ Signature du commissaire Veillon., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 58 Droits communaux. \ Au château de Roche. \ Accord de LL EE de Berne, par l'entremise du Directeur Steiguer, en regard des travaux effectués pour réparer la digue du Torrent de l'Eau Froide, près du Rocher de Soqueni, "emportée" par l'abondance des "pluyes" de 1777. \ Ont été mises à contri$ E 58 Droits communaux. \ Au château de Roche. \ Accord de LL EE de Berne, par l'entremise du Directeur Steiguer, en regard des travaux effectués pour réparer la digue du Torrent de l'Eau Froide, près du Rocher de Soqueni, "emportée" par l'abondance des "pluyes" de 1777. \ Ont été mises à contri

Zone d'identification
Cote:	E 57
Titre:	Droits communaux. Convention entre la commune de Rennaz, d'une part, et Pierre Fravrod, de Roche, d'autre part, au sujet de la réparation du chemin "qui tend depuis le Grand Chemin au commun du Marest Riond". Signature du commissaire Veillon.
Dates:	1776 - 1776
Période de création:	1776
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds