M 58, 2357 Reconnaissance de cense. \ Ville. \ Prononciation arbitrale entre les syndics Fr Espa et Ch Demierre, d'une, et Georg Cornaz alias Cheres, en son nom et de son frère Jaques, de l'autre, au sujet de la "perrière" de Moudon, derrière le bourg, vers la Mérine, lieu-dit en Bevouges, dont

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2356 Reconnaissance de cense. \ Ville. \ Jean Martin, de Moudon, reconnaît devoir à noble François ffeu noble Guillaume Espaz et Charles Demierre, comme syndics de Moudon, une cense de 4 gros due moyennant 3 livres lausannoises pour 3 de ces gros, et le quatrième pour le fait qu'il n'a pas$ M 58, 2356 Reconnaissance de cense. \ Ville. \ Jean Martin, de Moudon, reconnaît devoir à noble François ffeu noble Guillaume Espaz et Charles Demierre, comme syndics de Moudon, une cense de 4 gros due moyennant 3 livres lausannoises pour 3 de ces gros, et le quatrième pour le fait qu'il n'a pas
      - $M 58, 2357 Reconnaissance de cense. \ Ville. \ Prononciation arbitrale entre les syndics Fr Espa et Ch Demierre, d'une, et Georg Cornaz alias Cheres, en son nom et de son frère Jaques, de l'autre, au sujet de la "perrière" de Moudon, derrière le bourg, vers la Mérine, lieu-dit en Bevouges, dont$ M 58, 2357 Reconnaissance de cense. \ Ville. \ Prononciation arbitrale entre les syndics Fr Espa et Ch Demierre, d'une, et Georg Cornaz alias Cheres, en son nom et de son frère Jaques, de l'autre, au sujet de la "perrière" de Moudon, derrière le bourg, vers la Mérine, lieu-dit en Bevouges, dont
      - $M 58, 2358 Acensement. \ Hôpital. \ Georges Cornaz, recteur de l'hôpital, considérant les frais que cause la maintenance de la foule et battoir avec leurs écluse, cheneaux et raye, léguées par feu François de Bulle, les donne à cense aux enchères à Pierre Bussigny, tisserand de Moudon, moyennant$ M 58, 2358 Acensement. \ Hôpital. \ Georges Cornaz, recteur de l'hôpital, considérant les frais que cause la maintenance de la foule et battoir avec leurs écluse, cheneaux et raye, léguées par feu François de Bulle, les donne à cense aux enchères à Pierre Bussigny, tisserand de Moudon, moyennant

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2357
Titre:	Reconnaissance de cense. Ville. Prononciation arbitrale entre les syndics Fr Espa et Ch Demierre, d'une, et Georg Cornaz alias Cheres, en son nom et de son frère Jaques, de l'autre, au sujet de la "perrière" de Moudon, derrière le bourg, vers la Mérine, lieu-dit en Bevouges, dont la ville disait avoir usé de temps immémorial, tandis que les Cornaz exhibaient titres comme quoi elle était à eux, étant du reste contiguë à leurs possessions dessous; les arbitres, à savoir : noble Claude de Glannaz, Michel Frossard, Rodolphe de Mont, Fr Pidoux, Bertr Jayet et Antoine Visin, prononcent : "que la dite "perrière" avec toute la terre, place et "bossouailles" entre les 2 chemins, devers orient et occident, doit appartenir à la ville; item, comme ils ont planté de nouvelles bornes pour élargir un peu le chemin de dite perrière sur la terre de Georg Cornaz, lequel commence au grand chemin de Bevouges, et tirant en "ale" à la dite perrière, devers orient et occident, la ville paiera une indemnité de 30 florins aux Cornaz pour le rélargissement de ces chemins charreaulx".
Dates:	1540 - 1540
Période de création:	1540
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds