M 58, 1699 Prononciation. \ Seigneurie de Corbières. \ Rodolphe de Geneveis, donzel, de Corbières, et Renaulde de Dorner, veuve de Richard de Seneveis, donzel, dudit Corbières, promettent de s'en tenir aux termes de la prononciation faite entre eux par Cl de la Cour, notaire de Moudon, et Jaques

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1698 Legs. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Etienna, dite Grant, Jaquette, d'Ormont, diocèse de Sion, étant à ses derniers moments dans l'hôpital de la Vierge-Marie de Moudon, fait son testament; elle élit sépulture dans le cimetière de l'église de St-Etienne, elle lègue au curé la moitié d$ M 58, 1698 Legs. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Etienna, dite Grant, Jaquette, d'Ormont, diocèse de Sion, étant à ses derniers moments dans l'hôpital de la Vierge-Marie de Moudon, fait son testament; elle élit sépulture dans le cimetière de l'église de St-Etienne, elle lègue au curé la moitié d
      - $M 58, 1699 Prononciation. \ Seigneurie de Corbières. \ Rodolphe de Geneveis, donzel, de Corbières, et Renaulde de Dorner, veuve de Richard de Seneveis, donzel, dudit Corbières, promettent de s'en tenir aux termes de la prononciation faite entre eux par Cl de la Cour, notaire de Moudon, et Jaques$ M 58, 1699 Prononciation. \ Seigneurie de Corbières. \ Rodolphe de Geneveis, donzel, de Corbières, et Renaulde de Dorner, veuve de Richard de Seneveis, donzel, dudit Corbières, promettent de s'en tenir aux termes de la prononciation faite entre eux par Cl de la Cour, notaire de Moudon, et Jaques
      - $M 58, 1700 Cense entre particuliers. \ J Esgroz, de Combremont-le-Petit, reconnaît devoir à P de Buloz, maréchal, de Moudon, à cause d'une caution en faveur de noble Humbert Cerjat, coseigneur dudit lieu, à savoir : 15 livres lausannoises pour lesquelles il lui vend une cense de 15 sous, assignés$ M 58, 1700 Cense entre particuliers. \ J Esgroz, de Combremont-le-Petit, reconnaît devoir à P de Buloz, maréchal, de Moudon, à cause d'une caution en faveur de noble Humbert Cerjat, coseigneur dudit lieu, à savoir : 15 livres lausannoises pour lesquelles il lui vend une cense de 15 sous, assignés

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1699
Titre:	Prononciation. Seigneurie de Corbières. Rodolphe de Geneveis, donzel, de Corbières, et Renaulde de Dorner, veuve de Richard de Seneveis, donzel, dudit Corbières, promettent de s'en tenir aux termes de la prononciation faite entre eux par Cl de la Cour, notaire de Moudon, et Jaques de Crousa, notaire (désignés par ledit Rodolphe, Jean et noble Jean seigneur de Treytorrens et J de Clerie, châtelain de Gruyère (désignés par dite Renaulde) et en particulier leur donnent toute faculté de se payer comme et quand il leur plaira de 20 florins d'or du Rhin soit d'Allemagne pour les frais, voyages et travaux desdits arbitres.
Dates:	1466 - 1466
Période de création:	1466
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds