M 58, 1539 Dette entre particuliers. \ Mandement de l'official au curé de Dommartin, de (toute la ligne est peu lisible et il y a une déchirure), portant injonction à J, ffeu Antoine Morel, de Peney, de s'acquitter d'ici à la St-Martin, envers Jaquet Quoquerel, notaire, de 9 coupes froment qu'il

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1538 Legs. \ Hôpital de St-Jean de Jérusalem. \ Nicolete, femme de P Sermuz, de Moudon, fille nourrie (alumpna), de feu Antoine Bruyvaud, ayant institué héritière sa fille cadette Anthonie qui demeure avec elle, femme de P Tartraud, lui substituant, si elle meurt sans héritiers, ses filles$ M 58, 1538 Legs. \ Hôpital de St-Jean de Jérusalem. \ Nicolete, femme de P Sermuz, de Moudon, fille nourrie (alumpna), de feu Antoine Bruyvaud, ayant institué héritière sa fille cadette Anthonie qui demeure avec elle, femme de P Tartraud, lui substituant, si elle meurt sans héritiers, ses filles
      - $M 58, 1539 Dette entre particuliers. \ Mandement de l'official au curé de Dommartin, de (toute la ligne est peu lisible et il y a une déchirure), portant injonction à J, ffeu Antoine Morel, de Peney, de s'acquitter d'ici à la St-Martin, envers Jaquet Quoquerel, notaire, de 9 coupes froment qu'il$ M 58, 1539 Dette entre particuliers. \ Mandement de l'official au curé de Dommartin, de (toute la ligne est peu lisible et il y a une déchirure), portant injonction à J, ffeu Antoine Morel, de Peney, de s'acquitter d'ici à la St-Martin, envers Jaquet Quoquerel, notaire, de 9 coupes froment qu'il
      - $M 58, 1540 Obligation entre particuliers. \ P Dupuis (douz Pueis), lieutenant du maior, de Lucens, fait savoir qu'ayant prononcé comme arbitre entre G Amey le jeune, de Lucens, débiteur, et Aymonet Crespy, clerc, de Lucens, ledit débiteur s'est engagé à payer d'ici au Carême des laïques (mardi de$ M 58, 1540 Obligation entre particuliers. \ P Dupuis (douz Pueis), lieutenant du maior, de Lucens, fait savoir qu'ayant prononcé comme arbitre entre G Amey le jeune, de Lucens, débiteur, et Aymonet Crespy, clerc, de Lucens, ledit débiteur s'est engagé à payer d'ici au Carême des laïques (mardi de

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1539
Titre:	Dette entre particuliers. Mandement de l'official au curé de Dommartin, de (toute la ligne est peu lisible et il y a une déchirure), portant injonction à J, ffeu Antoine Morel, de Peney, de s'acquitter d'ici à la St-Martin, envers Jaquet Quoquerel, notaire, de 9 coupes froment qu'il lui doit pour arrérages de cense, sous peine d'excommunication.
Dates:	1453 - 1453
Période de création:	1453
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds