Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 31 (0,06s) 1234>>
		Acte en latin passé entre le Prieur Claude Marchand et le mestral Nicod Michet, interdisant tous jeux et débauches sous peine d'excommunication; signé Louis Suget et Claude Mermet.	1516	Indéterminé en dessous du fonds	D 32 a
		Acte passé entre le Prieur Claude Marchand et le mestral Nicod Michet, interdisant tous jeux et débauches sous peine d'excommunication; signé Louis Suget et Claude Mermet.	1516	Indéterminé en dessous du fonds	D 32 b
		Actes anciens. Enlèvement d'excommunication papale contre ceux de La Tour.	1443	Indéterminé en dessous du fonds	P 78
		Actes anciens. Sommation de payer en faveur de la commune sous peine d'excommunication, signalé contre Louis de Palude et Hugonet Beneton alias Bauleir, par le doyen d'Outre-Venoge au curé de Pampigny.	1456	Indéterminé en dessous du fonds	PP 120
		Contentieux. Excommunication des habitants de Belmont par l'Official de Besançon.	1461	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 21
		Contentieux. Sentence d'interdit et d'excommunication contre les voleurs des biens et titres de Nyon et incendiaires des bois de la ville.	1521	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-60
		Conventions, titres, droits communaux. Payerne et Abbaye. Ordonnance rendue par Amédée VIII, duc de Savoie, à la demande des parties pour "mettre à exécution" la sentence du 24 janvier 1421 et pour régler définitivement les différends qui se sont élevés entre les prieur et couvent de Payerne, et	1421	Indéterminé en dessous du fonds	E 3
		Cultes. Excommunications.	1428	Indéterminé en dessous du fonds	G.31.f.
		Dette entre particuliers. Injonction de l'official de Lausanne, adressée à Antoine Morel, d'Ecublens, pour qu'il ait à s'acquitter d'ici à la St-Michel envers noble P de Praz de 32 sous 6 deniers, une coupe d'avoine mesure de Rue et un mouton (castro) dus tant à raison d'arrérages que pour entrage	1469	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1720
		Dette entre particuliers. Mandement de l'official au curé de Dommartin, de (toute la ligne est peu lisible et il y a une déchirure), portant injonction à J, ffeu Antoine Morel, de Peney, de s'acquitter d'ici à la St-Martin, envers Jaquet Quoquerel, notaire, de 9 coupes froment qu'il lui doit pour	1453	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1539