M 58, 1061 Différend. \ Confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg. \ J Sarragin, bourgeois et châtelain de Moudon, fait savoir que le lundi après la Translation de Saint-Nicolas 1417, J Paviot alias Jotteret, de Moudon, procureur de la confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg, déposa une plainte

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1060 Cense entre particuliers. \ Jean douz Plan (du Plan), près Moudon, et ses fils Pierre et Jaquet reconnaissent tenir à cense pour 29 ans à partir du 12 mai prochain, du couvent de Montherond, la grange d'Aillerens, limitée entre le marais et le territoire de Saint-Cierges, etc Réservé a$ M 58, 1060 Cense entre particuliers. \ Jean douz Plan (du Plan), près Moudon, et ses fils Pierre et Jaquet reconnaissent tenir à cense pour 29 ans à partir du 12 mai prochain, du couvent de Montherond, la grange d'Aillerens, limitée entre le marais et le territoire de Saint-Cierges, etc Réservé a
      - $M 58, 1061 Différend. \ Confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg. \ J Sarragin, bourgeois et châtelain de Moudon, fait savoir que le lundi après la Translation de Saint-Nicolas 1417, J Paviot alias Jotteret, de Moudon, procureur de la confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg, déposa une plainte$ M 58, 1061 Différend. \ Confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg. \ J Sarragin, bourgeois et châtelain de Moudon, fait savoir que le lundi après la Translation de Saint-Nicolas 1417, J Paviot alias Jotteret, de Moudon, procureur de la confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg, déposa une plainte
      - $M 58, 1062 Legs. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Rodolphe de Gruen, curé de Tornier (Torny), ayant depuis longtemps promis de donner, pour le remède de son âme et de sa servante Johannette, à l'hôpital de la Vierge-Marie sa maison au Mauborget, devant celle que tient Jean Giglar, tisserand, à l'$ M 58, 1062 Legs. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Rodolphe de Gruen, curé de Tornier (Torny), ayant depuis longtemps promis de donner, pour le remède de son âme et de sa servante Johannette, à l'hôpital de la Vierge-Marie sa maison au Mauborget, devant celle que tient Jean Giglar, tisserand, à l'

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1061
Titre:	Différend. Confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg. J Sarragin, bourgeois et châtelain de Moudon, fait savoir que le lundi après la Translation de Saint-Nicolas 1417, J Paviot alias Jotteret, de Moudon, procureur de la confrérie du Saint-Esprit du Vieux Bourg, déposa une plainte en mains d'Aymonet Fossauz, lieutenant du vidomne, contre Antoine Bruyvaux, clerc, de Moudon Les parties assignées devant la Cour le même jour, ledit Paviot exhibe un acte de procure signé Fr Champagnioz, clerc, passé dans l'église de Notre-Dame Là-Haut, le dimanche après la Saint-Gingolph 1405 et expose que : Richard de Vulliens, donzel, avait jadis légué à dite confrérie une cense de 2 coupes de messel et l'avait assignée sur sa part de la dîme de Rossenges, selon acte daté 1326/1327, le lendemain de Saint-Mathias (25 février), et sommait ledit Antoine Bruyvaux, possesseur actuel de cette dîme, de s'acquitter de l'échéance de cette année ainsi que des arrérages de 5 ans, en tout 12 coupes, outre 40 sous pour les frais Ledit Antoine demande un délai de 6 semaines, qui fut ensuite prolongé jusqu'à la date que dessus. Auquel jour ledit Antoine faisant défaut, l'acteur obtient passement exécutoire.
Dates:	1417 - 1417
Période de création:	1417
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds