E 247 Droits et privilèges communaux. \ Projet de convention pour la construction d'un chemin au travers de la forêt des Combes; Projet établi par M Moreillon Inspecteur forestier de l'arrondissement., 1926 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 247
Titre:Droits et privilèges communaux.
Projet de convention pour la construction d'un chemin au travers de la forêt des Combes; Projet établi par M Moreillon Inspecteur forestier de l'arrondissement.
Dates:1926 - 1926
Période de création:1926
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Décembre 14.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACCORD (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  FORET (Matières\F)
  INSPECTEUR FORESTIER (Matières\I)
  INSPECTION DES FORETS (Matières\I)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106460
 

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