E 225 Droits et privilèges communaux. \ Contrats entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour le maintient des signaux de triangulation: En Champ Bouchard, Sur Plamont, Aux Cotes de Bron, La Russille, Dessous la Planche; actes portant les N° 52, 64, 70, 71 et 83 du registre des servitudes.,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 225
Titre:Droits et privilèges communaux.
Contrats entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour le maintient des signaux de triangulation: En Champ Bouchard, Sur Plamont, Aux Cotes de Bron, La Russille, Dessous la Planche; actes portant les N° 52, 64, 70, 71 et 83 du registre des servitudes.
Dates:1918 - 1918
Période de création:1918
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Déc 24.
 

Descripteurs

Entrées:  CANTON DE VAUD (Matières\C)
  CHAMP (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  ETAT DE VAUD (Matières\E)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  TERRE ARABLE (Matières\T)
  VAUD (Matières\V)
  Les Clées (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106438
 

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