E 186 Droits et privilèges communaux. \ Bail à loyer passé par la commune des Clées aux sieurs Jules Nicolet maçon à Lignerolle, Ernest et Marc Nicolet du même lieu d'une carrière de sable et gravier sise Sur Plamont., 1902 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 186
Titre:Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer passé par la commune des Clées aux sieurs Jules Nicolet maçon à Lignerolle, Ernest et Marc Nicolet du même lieu d'une carrière de sable et gravier sise Sur Plamont.
Dates:1902 - 1902
Période de création:1902
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Avril 20; acte sous seing privé.
 

Descripteurs

Entrées:  ARTISAN (Matières\A)
  BAIL A LOYER (Matières\B)
  BAIL (Matières\B)
  BIEN COMMUNAL (Matières\B)
  CARRIERE (Matières\C)
  DOMAINE COMMUNAL (Matières\D)
  GRAVIER (Matières\G)
  INDUSTRIE EXTRACTIVE (Matières\I)
  LOCATION (Matières\L)
  MACON (Matières\M)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  Les Clées (Lieux\L)
  SABLE (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=106399
 

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