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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Accord passé entre Peroneta, fille de Johannes Cornuti, maçon et bourgeois de Genève, épouse de Reymondus Barberii, doreur et citoyen de Genève, et sa tante maternelle Peroneta, fille et héritière de Petrus Socii dit Perissot, au sujet de la succession de Petrus Socii.	1470	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville KK 49
		Acquis en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Founex, pour laquelle agissent Jaquemet Du Lignage et Jean Guerry, dudit lieu, ses prieurs, contre : a ) Vaucher Rossel, maçon, habitant à Founex, d'une cense assignée sur une parcelle de terre rière Founex, lieu-dit « En La Rousitaz » ; b) Jeannet	1479	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 326
		Acte d'affranchissement des droits personnels sous titre d'usage de Boulens en faveur de tous les ressortissants dudit lieu contre le noble et généreux Seigneur de Chapelle-Vaudanne et Martherenges. Signé P Tapis, notaire avec paraphe. 1 parchemin. "L'an 1757 et le 5ème jour du mois de janvier	1797	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Actes anciens. Acquisition d'une pièce de terre. Acquis pour Moyse Laurent, de Fey, contre Samuel, fils de feu Pierre Laurent, dudit Fey, d'une pièce de terre rière Fey au lieu-dit Dernier les Clos jouxte la terre de Pierre Debétaz l'aîné, celle qui fut de Josias Carrard et de Daniel Laurent, ma	1678	Indéterminé en dessous du fonds	P 35
		Actes anciens. Convention entre les communautés de Bursins et Vinzel et maître Daniel Calame, maçon pour la réparation du mur du cimetière.	1764	Indéterminé en dessous du fonds	P.25
		Actes anciens. Différend entre Molondin et Yvonand et la commune de Molondin donne le notaire Jean-Louis Tacheron procuration avec plein pouvoir; témoins: Claude Vuarnia, maçon d'Estavayer et demeurant à Molondin et Claude Danyel; acte signé: G Jaqueri.	1543	Indéterminé en dessous du fonds
		Actes anciens. Laud d'une pose de terre sise aux confins de Ropraz, au lieu-dit Au Fossiaudon, acquis par François Desmeules de Jean-Jaques Dubez, maçon de Mézières, au nom de sa femme Marie Gillieron.	1648	Indéterminé en dessous du fonds	P 32
		Actes anciens. Vente : Vuilliermus Lorent, Johannes Gondoz, Mermerius Mermod, Johannes et Vuilliermus Pigueront, Johannes Long alias Bescherraz et Johannes Corevont alias Fabri junior, prud'hommes du village et communauté de "Cuarnier", comme en son nom, vendent à Perrissone fille de feu Petrus Vu	1484	Indéterminé en dessous du fonds	P 2
		Actes et titres. Mandat au nom de la commune du châtelain de la cour du Chapitre à Maître Samuel Cuérel, maçon, à l'instance d'Elie Lederey, pour être payé de 10 florins.	1781	Indéterminé en dessous du fonds	E 363
		Actes et titres. Mandat du châtelain du Chapitre à Benjamin Cuérel, gouverneur de la commune, à l'instance du maçon Samuel Cuérel, qui croyait ne rien devoir à la commune.	1781	Indéterminé en dessous du fonds	E 364