E 156 Droits et privilèges communaux. \ Convention pour le règlement des frais occasionnés par la construction de la route de Brétonnière à L'Abergement, 1888 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune des Clées (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées, 1301-1960 (Fonds)
      - $E 155 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée à la Société de l'Usine électrique des Clées par la commune des Clées, pour le passage de la conduite de dérivation de l'eau de l'Orbe Au chemin Neuf, En Praz Camuz, Aux Grands Crêts et Aux Roches Martenettes (Plan fo 10, N° 1, art: 299;$ E 155 Droits et privilèges communaux. \ Concession accordée à la Société de l'Usine électrique des Clées par la commune des Clées, pour le passage de la conduite de dérivation de l'eau de l'Orbe Au chemin Neuf, En Praz Camuz, Aux Grands Crêts et Aux Roches Martenettes (Plan fo 10, N° 1, art: 299;
      - $E 156 Droits et privilèges communaux. \ Convention pour le règlement des frais occasionnés par la construction de la route de Brétonnière à L'Abergement, 1888 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 156 Droits et privilèges communaux. \ Convention pour le règlement des frais occasionnés par la construction de la route de Brétonnière à L'Abergement, 1888 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 157 Droits et privilèges communaux. \ Vente de granits existant Au Suchet par la commune des Clées à Louis Perriraz maître granitier à Lignerolle., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 157 Droits et privilèges communaux. \ Vente de granits existant Au Suchet par la commune des Clées à Louis Perriraz maître granitier à Lignerolle., 1891 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 156
Titre:	Droits et privilèges communaux. Convention pour le règlement des frais occasionnés par la construction de la route de Brétonnière à L'Abergement
Dates:	1888 - 1888
Période de création:	1888
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds