EC66 Droits du village. \ Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. \ Convention entre le village des Charbonnières et Gilbert Lugrin au sujet de l'alimentation en eau de son bâtiment des Epinettes., 1958 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EC66
Titre:Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village des Charbonnières et Gilbert Lugrin au sujet de l'alimentation en eau de son bâtiment des Epinettes.
Dates:1958 - 1958
Période de création:1958
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CESSION (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  REGLEMENT (Matières\R)
  RESEAU D'EAU (Matières\R)
  RESEAU DE DISTRIBUTION DES EAUX (Matières\R)
  VILLAGE (Matières\V)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=104641
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961