Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 374 (0,13s) 12345678910...>>
		Actes notariés, contrats. Convention concernant l'alimentation en eau et électricité Desbaillets.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	E 150.1.9
		Administration générale. Lois et règlements. Tarif des compteurs d'eau.	1904	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 183
		Affaires judiciaires. Lettres de Jean Chuard avocat et Marcel Luthy architecte concernant un litige pour l'utilisation d'une canalisation d'eau sous pression.	1956 - 1957	Indéterminé en dessous du fonds	U.102
		Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Morrens et celle Bretigny concernant l'alimentation en eau d'un battoir sur le Talent.	1856 - 1859	Indéterminé en dessous du fonds	U.82
		Amenée d'eau sous pression pour le village de Burtigny.	1903	Indéterminé en dessous du fonds	167
		Assurances. La Suisse, assurance de responsabilité civile, pour les membres du Conseil administratif, concerne: un collège avec boulangerie attenante, une église, un local de gymnastique et hangars, un service de distribution d'eau ménagère, un service de la voirie avec un cheval.	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 15
		Assurances. La Suisse, collective contre les accidents, pour: les magistrats et fonctionnaires du village du Pont non soumis à la Caisse Nationale, soit 5 membres du Conseil administratif, 1 boursier, 1 secrétaire, 2 préposés à la voirie, 3 concierges et leurs épouses, 1 taupier, 1 préposé au rele	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 14
		Bâtiments communaux et travaux. Plan du réseau de distribution d'eau dans le village.	1920	Indéterminé en dessous du fonds	G 172
		Bâtiments communaux et travaux. Plans du réservoir pour la distribution d'eau de Juriens.	1891	Indéterminé en dessous du fonds	G 91
		Bâtiments publics. Château de Corcelles. Croquis de la distribution d'eau.	1801 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	JF 1