C11 Correspondance. \ Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, demande du préfet, combien existe-t-il de bourses dans le hameau, soit de pauvres, soit de village et de quelle manière chacune est régie, en un mot quelle est la constitution administrative de ces bourses séparées., 1832

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands, 1695-1937 (Fonds)
      - $C10 Correspondance. \ Guignard recteur à Jean Cart de la Fontaine aux Allemands, concerne imposition sur les pâturages communaux., 1829 (Indéterminé en dessous du fonds)$ C10 Correspondance. \ Guignard recteur à Jean Cart de la Fontaine aux Allemands, concerne imposition sur les pâturages communaux., 1829 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $C11 Correspondance. \ Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, demande du préfet, combien existe-t-il de bourses dans le hameau, soit de pauvres, soit de village et de quelle manière chacune est régie, en un mot quelle est la constitution administrative de ces bourses séparées., 1832$ C11 Correspondance. \ Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, demande du préfet, combien existe-t-il de bourses dans le hameau, soit de pauvres, soit de village et de quelle manière chacune est régie, en un mot quelle est la constitution administrative de ces bourses séparées., 1832
      - $C12 Correspondance. \ Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse des pauvres est de 88 francs 3 batz, quant au hameau il ne possède rien, excepté la maison d'école qu'il doit, notre hameau est composé de chefs qui forment une assemblée qua$ C12 Correspondance. \ Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse des pauvres est de 88 francs 3 batz, quant au hameau il ne possède rien, excepté la maison d'école qu'il doit, notre hameau est composé de chefs qui forment une assemblée qua

Zone d'identification
Cote:	C11
Titre:	Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, demande du préfet, combien existe-t-il de bourses dans le hameau, soit de pauvres, soit de village et de quelle manière chacune est régie, en un mot quelle est la constitution administrative de ces bourses séparées.
Dates:	1832 - 1832
Période de création:	1832
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds