KAB30 Actes privés. \ Mémoire présenté au tribunal de cassation par le citoyen Jules Michot aubergiste au Pont, sur le jugement rendu contre lui le 23 février 1849, pension de Samuel fils de Samuel Rochat du Mont du Lac, ouvrier bûcheron, fendeur d'encelles, une pièce originale et une photocopie,

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune du Lieu (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu, 1124-1960 (Fonds)
      - $KAB29 Actes privés. \ "Lettre de Louis Rochat des Charbonnières à Elie Aubert juge de paix au Lieu l'avisant qu'on a enfoncé une vitre à l'une de ses fenêtres et ce n'est pas la première fois", enquête sommaire de la police judiciaire du cercle du Pont, visite des lieux., 1889 (Indéterminé en des$ KAB29 Actes privés. \ "Lettre de Louis Rochat des Charbonnières à Elie Aubert juge de paix au Lieu l'avisant qu'on a enfoncé une vitre à l'une de ses fenêtres et ce n'est pas la première fois", enquête sommaire de la police judiciaire du cercle du Pont, visite des lieux., 1889 (Indéterminé en des
      - $KAB30 Actes privés. \ Mémoire présenté au tribunal de cassation par le citoyen Jules Michot aubergiste au Pont, sur le jugement rendu contre lui le 23 février 1849, pension de Samuel fils de Samuel Rochat du Mont du Lac, ouvrier bûcheron, fendeur d'encelles, une pièce originale et une photocopie,$ KAB30 Actes privés. \ Mémoire présenté au tribunal de cassation par le citoyen Jules Michot aubergiste au Pont, sur le jugement rendu contre lui le 23 février 1849, pension de Samuel fils de Samuel Rochat du Mont du Lac, ouvrier bûcheron, fendeur d'encelles, une pièce originale et une photocopie,
      - $KB2 Actes privés. \ Convention entre trois Aubert et deux Meylan du Lieu pour la constitution de la société fabrique du Vieux Moutier SA., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)$ KB2 Actes privés. \ Convention entre trois Aubert et deux Meylan du Lieu pour la constitution de la société fabrique du Vieux Moutier SA., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KAB30
Titre:	Actes privés. Mémoire présenté au tribunal de cassation par le citoyen Jules Michot aubergiste au Pont, sur le jugement rendu contre lui le 23 février 1849, pension de Samuel fils de Samuel Rochat du Mont du Lac, ouvrier bûcheron, fendeur d'encelles, une pièce originale et une photocopie, pièce à mettre en référence avec le numéro 13 de ce dossier.
Dates:	1849 - 1849
Période de création:	1849
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds