KB2 Actes privés. \ Convention entre trois Aubert et deux Meylan du Lieu pour la constitution de la société fabrique du Vieux Moutier SA., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KB2
Titre:Actes privés.
Convention entre trois Aubert et deux Meylan du Lieu pour la constitution de la société fabrique du Vieux Moutier SA.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=102844
 

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