P 16.1 fr Copies en latin et en français des parchemins. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne., 1445 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Aubonne (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Aubonne Fonds d'archives de la commune de Aubonne, 1234-1960 (Fonds)
      - $E 1 p 32-51 Copies et traductions des Actes de franchises et droits de la Ville dès 1234. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne., 1488 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 1 p 32-51 Copies et traductions des Actes de franchises et droits de la Ville dès 1234. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne., 1488 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $P 16.1 fr Copies en latin et en français des parchemins. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne., 1445 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 16.1 fr Copies en latin et en français des parchemins. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne., 1445 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 1 p 52-54 Copies et traductions des Actes de franchises et droits de la Ville dès 1234. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne, confirmation de ce droit., 1638 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 1 p 52-54 Copies et traductions des Actes de franchises et droits de la Ville dès 1234. \ Droits accordés à la Ville et aux particuliers. \ Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne, confirmation de ce droit., 1638 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 16.1 fr
Titre:	Copies en latin et en français des parchemins. Droits accordés à la Ville et aux particuliers. Duc de Savoie exempte la Ville des péages de la ville d'Aubonne.
Dates:	1445 - 1445
Période de création:	1445
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds